Conseil municipal du 2024-10-03

Plouhinec 3 octobre 2024 25 délibérations
Document source

25

délibérations

9

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Administration de l'assemblée - Aide régionale SPANC - Administration de l'assemblée - informations diverses - Marchés - Administration de l'assemblée - Motion de soutien à l'UBO - Intercommunalité - modification des statuts -Grand site et abattage - Culture - Investaires des biens culturels de la commune - Convention SDEF - Boules et ballons fluo 2024 - Police municipale - Numérotation - Nuvelles dénominations de voies - Urbanisme - Cession -Tal Ar Vilien - Parcelles YI 198 a 205 - Urbanisme - Cession - Rue de la Porte Vézins - Urbanisme -Acquisition - PArcelle ZE 198 - Urbanisme - Acquisition- Rue Dixmude - PArcelle YW 548 - Urbanisme - Acquisition - Matelot Pochic - Parcelle ZE 228 - Urbanisme - Acquisition- Lan Ilis - Parcelle ZY 315 - Urbanisme - Acquisition - Route de la corniche - PArcelle ZW 406 - Urbanisme - Procédure de révision - Bilan de la concertation- Arrêt du projet - Finances - Décision modificative n°1 - Budget SPANC - Finances - Décision modificative n°1 - budget commune - Finaces - Autorisation données au maire - Prêt 1 500 000 CB - Finances- Déclaration sans suite de la procédure d'appel d'offres - marché d'aménagement du CB 202401 - Finances - proposition d'indemnisation - RD 784 - seconde période

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024100303

Finances — Aide au transport scolaire - renouvellement

2024100304

Finances — Redevance d'occupation GRDF

2024100305

Finances — subventions assoications - 2 eme examen

2024100306

Finances — proposition d'indemnisation - RD 784 - seconde période

2024100308

Finaces — Autorisation données au maire - Prêt 1 500 000 CB

2024100309

Finances — Décision modificative n°1 - budget commune

2024100310

Finances — Décision modificative n°1 - Budget SPANC

2024100320

Convention SDEF — Boules et ballons fluo 2024

2024100325

Administration de l'assemblée — Aide régionale SPANC

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2024100307

Finances — Déclaration sans suite de la procédure d'appel d'offres - marché d'aménagement du CB 202401

2024100311

Urbanisme — Procédure de révision - Bilan de la concertation- Arrêt du projet

2024100312

Urbanisme — Acquisition - Route de la corniche - PArcelle ZW 406

2024100314

Urbanisme — Acquisition- Lan Ilis - Parcelle ZY 315

2024100315

Urbanisme — Acquisition- Rue Dixmude - PArcelle YW 548

2024100316

Urbanisme — Acquisition - PArcelle ZE 198

2024100324

Administration de l'assemblée — informations diverses - Marchés

2024100314141

Urbanisme — Acquisition - Matelot Pochic - Parcelle ZE 228

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024100301

Administration de l'assemblée — Approbation du CR du 4 juillet 2024

2024100302

Administration de l'Assemblée — Désignation du secréatire de séance du 03 10 2024

2024100322

Intercommunalité — modification des statuts -Grand site et abattage

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024100317

Urbanisme — Cession - Rue de la Porte Vézins

2024100318

Urbanisme — Cession -Tal Ar Vilien - Parcelles YI 198 a 205

2024100321

Culture — Investaires des biens culturels de la commune

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024100319

Police municipale — Numérotation - Nuvelles dénominations de voies

🤝 Vie associative 1 délibération
2024100323

Administration de l'assemblée — Motion de soutien à l'UBO

WEB megalis:2024:20623:2024-10-03
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