Conseil municipal du 2024-10-14

Plouyé 14 octobre 2024 5 délibérations
Document source

5

délibérations

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Environnement

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Vie associative

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Sport

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Délibération portant sur le contrat de délégation de service public relatif à la gestion du service public de l'eau pota - Délibération portant sur la vente d'une parcelle communale cadastrée ZC n°153 - Delande d'autorisation de solliciter un prêt dans le cadre de la création d'une MAM - délibération reportée - Création d'une régie de transports publics : compléments à apporter à la délibération n°025-2024, séance du 30 mai 2024 - Motion de soutien concernant la réouverture des (SAU) urgences du Centre Hospitalier de Carhaix

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Délibérations (5)

🌱 Environnement 2 délibérations
40

Délibération portant sur le contrat de délégation de service public relatif à la gestion du service public de l'eau potable - avenant n°1

42

Délibération portant sur la vente d'une parcelle communale cadastrée ZC n°153

🤝 Vie associative 1 délibération
38

Motion de soutien concernant la réouverture des (SAU) urgences du Centre Hospitalier de Carhaix

⚽ Sport 1 délibération
39

Création d'une régie de transports publics : compléments à apporter à la délibération n°025-2024, séance du 30 mai 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
43

Delande d'autorisation de solliciter un prêt dans le cadre de la création d'une MAM - délibération reportée

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