Conseil municipal du 2025-02-03

Plouzévédé 3 février 2025 5 délibérations
Document source

5

délibérations

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Culture & Patrimoine

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Ressources humaines

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Lotissement communal L'Orée du Bois - Fixation du prix de vente - Création d'un emploi permanent (C) agent chargé de la voirie et de tâches polyvalentes Article L. 332-8 2° et L. 332-14 - Déclaration de l'état d'abandon manifeste et autorisation de solliciter la déclaration d'utilité publique pour l'acquisi - Adhésion au dispositif de regroupement des Certificats d'Economies d'Energie pour le programme CEE coup de pouce "chauff - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 Décembre 2024

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Délibérations (5)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Lotissement communal L'Orée du Bois — Fixation du prix de vente

2025

Déclaration de l'état d'abandon manifeste et autorisation de solliciter la déclaration d'utilité publique pour l'acquisition de la parcelle située 79 Rue de Berven, 29440 PLOUZEVEDE, cadastrée en sect

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Création d'un emploi permanent (C) agent chargé de la voirie et de tâches polyvalentes Article L. 332-8 2° et L. 332-14 du Code Générale de la Fonction Publique et mise à jour du tableau des emplois

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Adhésion au dispositif de regroupement des Certificats d'Economies d'Energie pour le programme CEE coup de pouce "chauffage des bâtiments résidentiels, collectifs et tertiaires" Syndicat Départemental

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 12 Décembre 2024

WEB megalis:2025:10431:2025-02-03
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