4 novembre 2024
13
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Zones daccélération des énergies renouvelables (ZAEnR) : identification des zonages
Cession des parcelles AN 115 et AN 116 par les consorts MOYSAN à la Mairie : Hameau de Bel Air
Achat des parcelles A 2105 et A 2107 appartenant aux consorts CAILL : Kervingant
ENEDIS : convention de servitudes parcelle AA 41, Avenue de la Gare
D'ébat sur les orientations générales du PADD
Extension et rénovation de la salle omnisports - Demande de subvention
Commune de PLOUZEVEDE — Pacte financier et fiscal de solidarité 2024-2026 - Demande de fonds de concours "projets communaux ayant une portée intercommunale" auprès de la Communauté de Communes du Pays
Rapport d'activités de la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau pour l'exercice 2023
Commune de PLOUZEVEDE — Pacte financier et fiscal de solidarité 2024-2026 Demande de fonds de concours "projets communaux" auprès de la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau
Cession de la parcelle 0A 3530 appartenant à la Commune à M. André J'EZEQUEL : Boullach
Cession de la pacelle AC 8 appartenant à la Commune : Rue de Cléder
Syndicat Départemental dEnergie et dEquipement du Finistère rapport d'activités 2023
Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 23 Septembre 2024
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