Conseil municipal du 2024-11-04

Plouzévédé 4 novembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Environnement

2

Social & Santé

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Cession de la parcelle 0A 3530 appartenant à la Commune à M. André JEZEQUEL : Boullach - Extension et rénovation de la salle omnisports - Demande de subvention - Commune de PLOUZEVEDE - Pacte financier et fiscal de solidarité 2024-2026 - Demande de fonds de concours "projets commun - Cession de la pacelle AC 8 appartenant à la Commune : Rue de Cléder - Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère rapport d'activités 2023 - Rapport d'activités de la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau pour l'exercice 2023 - Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) : identification des zonages - Cession des parcelles AN 115 et AN 116 par les consorts MOYSAN à la Mairie : Hameau de Bel Air - Achat des parcelles A 2105 et A 2107 appartenant aux consorts CAILL : Kervingant - ENEDIS : convention de servitudes parcelle AA 41, Avenue de la Gare - Commune de PLOUZEVEDE - Pacte financier et fiscal de solidarité 2024-2026 Demande de fonds de concours "projets communau - Débat sur les orientations générales du PADD - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 Septembre 2024

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Délibérations (13)

🌱 Environnement 5 délibérations
2024

Cession de la parcelle 0A 3530 appartenant à la Commune à M. André JEZEQUEL : Boullach

2024

Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) : identification des zonages

2024

Cession des parcelles AN 115 et AN 116 par les consorts MOYSAN à la Mairie : Hameau de Bel Air

2024

Achat des parcelles A 2105 et A 2107 appartenant aux consorts CAILL : Kervingant

2024

ENEDIS : convention de servitudes parcelle AA 41, Avenue de la Gare

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Commune de PLOUZEVEDE — Pacte financier et fiscal de solidarité 2024-2026 - Demande de fonds de concours "projets communaux ayant une portée intercommunale" auprès de la Communauté de Communes du Pays

2024

Commune de PLOUZEVEDE — Pacte financier et fiscal de solidarité 2024-2026 Demande de fonds de concours "projets communaux" auprès de la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère rapport d'activités 2023

2024

Débat sur les orientations générales du PADD

Sport 1 délibération
2024

Extension et rénovation de la salle omnisports - Demande de subvention

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Cession de la pacelle AC 8 appartenant à la Commune : Rue de Cléder

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Rapport d'activités de la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau pour l'exercice 2023

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 23 Septembre 2024

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