Conseil municipal du 2024-03-11

Plouzévédé 11 mars 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

8

Autres decisions

7

Finances & Budget

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Equipements en vidéo protection : approbation du projet et demande de subvention - Adoption des budgets primitifs 2024 - Lotissement L'Oseraie - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023 - Pôle Médical - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023 - Lotissement Le Vallon - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement - Commune - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023 - Assainissement - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023 - Approbation du compte de gestion 2023 - Lotissement L'Oseraie - Approbation du compte de gestion 2023 - Lotissement L'Orée du Bois - Approbation du compte de gestion 2023 - Lotissement Le Vallon - Approbation du compte de gestion 2023 - Lotissement Le Bois du Roz - Approbation du compte de gestion 2023 - Pôle Médical - Approbation du compte de gestion 2023 - Service de l'assainissement collectif - Approbation du compte de gestion 2023 - Commune - Protection sociale complémentaire : Mandatement du CDG de la FPT du Finistère pour engager le dialogue social et lancer - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 19 Février 2024

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

2024

Approbation du compte de gestion 2023 — Lotissement L'Oseraie

2024

Approbation du compte de gestion 2023 — Lotissement L'Orée du Bois

2024

Approbation du compte de gestion 2023 — Lotissement Le Vallon

2024

Approbation du compte de gestion 2023 — Lotissement Le Bois du Roz

2024

Approbation du compte de gestion 2023 — Pôle Médical

2024

Approbation du compte de gestion 2023 — Service de l'assainissement collectif

2024

Approbation du compte de gestion 2023 - Commune

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

Equipements en vidéo protection : approbation du projet et demande de subvention

2024

Adoption des budgets primitifs 2024

2024

Lotissement L'Oseraie — Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023

2024

Pôle Médical — Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023

2024

Lotissement Le Vallon — Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023

2024

Commune — Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023

2024

Assainissement — Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Protection sociale complémentaire : Mandatement du CDG de la FPT du Finistère pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de partici

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 19 Février 2024

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