Conseil municipal du 2024-09-16

Plumelec 16 septembre 2024 15 délibérations
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15

délibérations

4

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

2

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - décisions du maire en vertu délégation de signature - adhésion au contrat groupe d'assurances - mise à jour du tableau des emplois - gratification stagiaire - modification de régies - frais de déplacement bénévoles - subvention monument de Kérihuel - validation convention arrivée Tour de France féminin 2025 - Permis de démolir - convention servitude de passage Phoenix - convention servitude de passage Enedis - vente à l'amiable de biens communaux - procès verbal du conseil municipal du 1er juillet 2024 - CMC rapport CLECT - révision charte syndicat mixte du Grand bassin de l'Oust

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 4 délibérations
202409167

CMC rapport CLECT

202409168

validation convention arrivée Tour de France féminin 2025

2024091610

frais de déplacement bénévoles

2024091612

gratification stagiaire

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
202409162

vente à l'amiable de biens communaux

202409163

convention servitude de passage Enedis

202409164

convention servitude de passage Phoenix

🌱 Environnement 2 délibérations
20240916

décisions du maire en vertu délégation de signature

202409166

révision charte syndicat mixte du Grand bassin de l'Oust

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202409169

subvention monument de Kérihuel

2024091611

modification de régies

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024091613

mise à jour du tableau des emplois

2024091614

adhésion au contrat groupe d'assurances

🏛️ Administration 1 délibération
202409161

procès verbal du conseil municipal du 1er juillet 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202409165

Permis de démolir

WEB megalis:2024:20626:2024-09-16
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