18 novembre 2024
11
délibérations
8
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Morbihan Energies Rapport Activite 2023
Proces — Verbal du CM 16 Septembre 2024
Validation Rpqs Dechets
Validation Rpqs Assainissement 2023
Enquete Publique Prealable A l Alienation de Chemins Ruraux
Convention de Prestation de Service Telephone Mobile par Cmc
Convention Generale Utilisation des Missions Facultatives Cdg 56
Delegations au Maire Cpte Rendu au CM
Longueur de la Voirie
Convention S'ervitude de Passage Enedis Parcelle Z0 189
Eau du Morbihan Rapports sur le Prix et la Qualite du Service Exercice 2023
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