Conseil municipal du 2024-09-16

Plumelec 16 septembre 2024 15 délibérations
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15

délibérations

10

Autres decisions

2

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - décisions du maire en vertu délégation de signature - adhésion au contrat groupe d'assurances - mise à jour du tableau des emplois - gratification stagiaire - modification de régies - frais de déplacement bénévoles - subvention monument de Kérihuel - validation convention arrivée Tour de France féminin 2025 - Permis de démolir - convention servitude de passage Phoenix - convention servitude de passage Enedis - vente à l'amiable de biens communaux - procès verbal du conseil municipal du 1er juillet 2024 - CMC rapport CLECT - révision charte syndicat mixte du Grand bassin de l'Oust

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 10 délibérations
202409162

vente à l'amiable de biens communaux

202409163

convention servitude de passage Enedis

202409164

convention servitude de passage Phoenix

202409165

Permis de démolir

202409166

révision charte syndicat mixte du Grand bassin de l'Oust

202409167

CMC rapport CLECT

202409168

validation convention arrivée Tour de France féminin 2025

2024091610

frais de déplacement bénévoles

2024091611

modification de régies

2024091612

gratification stagiaire

🌱 Environnement 2 délibérations
20240916

décisions du maire en vertu délégation de signature

2024091613

mise à jour du tableau des emplois

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202409169

subvention monument de Kérihuel

2024091614

adhésion au contrat groupe d'assurances

🏛️ Administration 1 délibération
202409161

procès verbal du conseil municipal du 1er juillet 2024

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20626:2024-09-16
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