Conseil municipal du 2024-11-04

Plumergat 4 novembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Annule et remplace - Modification des statuts du Centre Intercommunal de Secours de Grand-Champ - Consultation pour travaux salle Belle-ile - Signature de la convention de groupement de commandes pour la prestation de maintenance des installations de chauffage - Modification des statuts du Centre Intercommunal de Secours de Grand-Champ - Participation financière protection sociale complémentaire des agents - Rémunération des agents recenseurs - Actualisation des règlements des services restauration scolaire et accueils de loisirs - Procès-verbal de la séance du 16 septembre 2024 - Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

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Délibérations (9)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024113

Actualisation des règlements des services restauration scolaire et accueils de loisirs

2024114

Rémunération des agents recenseurs

2024115

Participation financière protection sociale complémentaire des agents

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024116

Signature de la convention de groupement de commandes pour la prestation de maintenance des installations de chauffage

2024118

Consultation pour travaux salle Belle-ile

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024117

Annule et remplace — Modification des statuts du Centre Intercommunal de Secours de Grand-Champ

2024117

Modification des statuts du Centre Intercommunal de Secours de Grand-Champ

🏛️ Administration 1 délibération
2024111

Procès — verbal de la séance du 16 septembre 2024

🌱 Environnement 1 délibération
2024112

Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

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