Conseil municipal du 2025-12-11

Dénomination de voiries Lotissement de Guernahuel

Désaffectation et déclassement du domaine public communal en vue dune cession à M. et Mme GUNEY Fatih et Nuriye 1, rue des îles

Recensement de la voirie communale pour attribution de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF)

Rétrocession de voirie Lotissement de Kergohanne Mériadec

Travaux de construction dun terrain de tennis recouvert dune structure aluminium bâchée- Avenants généraux n° 5, 6, 7 et 8.

Approbation du procès-verbal

Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal - Commissions appel doffres et délégation de service public

Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2025-133 à 2025-139 inclus

Recrutement dagents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles

Indemnisation des frais de déplacement à lintérieur de la Commune

Gestion de Mériadec 2024

Recrutement dagents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire dactivité

Recrutement dagents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier dactivité

Régime indemnitaire révision de lISFE

Décision modificative n° 2025 — 3 inscription de crédits suite à la notification de subventions déquipement

Investissement autorisation dengagement avant le vote du budget primitif 2026

Tarifs communaux 2026

Cession dune partie de la parcelle communale AD 362 - local « annexe de la mairie » à M. ETIENNE Gwénaël et Mme PRONO Valérie 1, rue Yves de Pont Sal

Echange de terrain avec soulte — Commune de PLUNERET Monsieur et Madame GUNEY Fatih et Nuriye Parcelle ZD 1083 et ZD 1085

Réseau de chaleur convention avec la MAM « un temps pour grandir »

Défense incendie convention avec la société GAEC du SAL

Cession dune parcelle communale à la SCA PÔLE SANTE DE VINCI Rue Léonard de Vinci Parcelle AH 132p et AH 320p

Rénovation et extension du gymnase Michel POMMOIS - Approbation de lAvant-Projet Définitif (APD) et de son coût prévisionnel des travaux