11 décembre 2025
23
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
3
Administration
3
Autres decisions
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Délibérations (23)
Dénomination de voiries Lotissement de Guernahuel
Cession d'une partie de la parcelle communale AD 362 - local « annexe de la mairie » à M. ETIENNE Gwénaël et Mme PRONO Valérie 1, rue Yves de Pont S'al
Cession d'une parcelle communale à la SCA PÔLE S'ANTE DE VINCI Rue L'éonard de Vinci Parcelle AH 132p et AH 320p
Désaffectation et déclassement du domaine public communal en vue d'une cession à M. et Mme GUNEY Fatih et Nuriye 1, rue des îles
Echange de terrain avec soulte — Commune de PLUNERET Monsieur et Madame GUNEY Fatih et Nuriye Parcelle ZD 1083 et ZD 1085
Recensement de la voirie communale pour attribution de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF)
Rétrocession de voirie Lotissement de Kergohanne Mériadec
Travaux de construction d'un terrain de tennis recouvert d'une structure aluminium bâchée- Avenants généraux n° 5, 6, 7 et 8
Approbation du procès-verbal
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal - Commissions appel doffres et délégation de service public
Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2025-133 à 2025-139 inclus
Recrutement dagents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
Indemnisation des frais de déplacement à lintérieur de la Commune
Gestion de Mériadec 2024
Recrutement dagents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Recrutement dagents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
Régime indemnitaire révision de lISFE
Décision modificative n° 2025 — 3 inscription de crédits s'uite à la n'otification de subventions d'équipement
Investissement autorisation d'engagement avant le vote du budget primitif 2026
Tarifs communaux 2026
Défense incendie convention avec la société GAEC du SAL
Réseau de chaleur convention avec la MAM « un temps pour grandir »
Rénovation et extension du gymnase Michel POMMOIS - Approbation de lAvant-Projet Définitif (APD) et de son coût prévisionnel des travaux
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