CM

11 décembre 2025

Pluneret 23 délibérations

23

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

3

Administration

3

Autres decisions

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Délibérations (23)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Dénomination de voiries Lotissement de Guernahuel

Cession d'une partie de la parcelle communale AD 362 - local « annexe de la mairie » à M. ETIENNE Gwénaël et Mme PRONO Valérie 1, rue Yves de Pont S'al

Cession d'une parcelle communale à la SCA PÔLE S'ANTE DE VINCI Rue L'éonard de Vinci Parcelle AH 132p et AH 320p

Désaffectation et déclassement du domaine public communal en vue d'une cession à M. et Mme GUNEY Fatih et Nuriye 1, rue des îles

Echange de terrain avec soulte — Commune de PLUNERET Monsieur et Madame GUNEY Fatih et Nuriye Parcelle ZD 1083 et ZD 1085

Recensement de la voirie communale pour attribution de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF)

Rétrocession de voirie Lotissement de Kergohanne Mériadec

Travaux de construction d'un terrain de tennis recouvert d'une structure aluminium bâchée- Avenants généraux n° 5, 6, 7 et 8

Administration 3 délibérations

Approbation du procès-verbal

Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal - Commissions appel doffres et délégation de service public

Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2025-133 à 2025-139 inclus

Autres decisions 3 délibérations

Recrutement dagents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles

Indemnisation des frais de déplacement à lintérieur de la Commune

Gestion de Mériadec 2024

Ressources humaines 3 délibérations

Recrutement dagents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

Recrutement dagents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

Régime indemnitaire révision de lISFE

Finances & Budget 3 délibérations

Décision modificative n° 2025 — 3 inscription de crédits s'uite à la n'otification de subventions d'équipement

Investissement autorisation d'engagement avant le vote du budget primitif 2026

Tarifs communaux 2026

Sécurité 1 délibération

Défense incendie convention avec la société GAEC du SAL

Environnement 1 délibération

Réseau de chaleur convention avec la MAM « un temps pour grandir »

Sport 1 délibération

Rénovation et extension du gymnase Michel POMMOIS - Approbation de lAvant-Projet Définitif (APD) et de son coût prévisionnel des travaux

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