Conseil municipal du 2025-11-13

Pluneret 13 novembre 2025 27 délibérations
Document source

27

délibérations

11

Environnement

6

Urbanisme & Travaux

3

Administration

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Désaffectation dun bien affecté au service public en vue dune cession à M. ETIENNE Gwénaël et Mme PRONO Valérie 1, rue - Cession de la parcelle communale AD 362 et de son local « annexe de la mairie » à M. ETIENNE Gwénaël et Mme PRONO Valéri - Syndicat Mériadec Village désignation deux nouveaux membres suppléants - Ecole privée St Joseph et collège de Kerfontaine désignation dun nouveau représentant suppléant - Groupe scolaire Germaine Tillon désignation dun nouveau référent suppléant - Commission appel doffres désignation dun nouveau membre suppléant - Commission accessibilité pour les personnes handicapées désignation dun nouveau membre - Commission enfance, jeunesse, affaires scolaires désignation dun nouveau membre - Commission finances affaires économiques désignation dun nouveau membre - Composition du CCAS - Cimetière reprise de concessions en état dabandon - Approbation du procès-verbal - Cession dune bande de parcelle de 173 m² à M. LE BLANC Jean-François et Madame Elodie MARTIN 4, chemin des Pèlerins. - Eclairage public - modification des horaires - Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2025 - Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de la fongibilité des crédits compte-rendu des décisions - Travaux de construction dun terrain de tennis recouvert dune structure aluminium bâchée Avenants généraux n°2,3 et 4 - Morbihan Energie rapport dactivités 2024 - Désaffectation et déclassement du domaine public communal en vue dune cession à M. LE BLANC Jean-François et Mme MARTIN - Cession de parcelles communales à la SCI ATIQUE - 8 rue Georges BALLERAT

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Délibérations (27)

🌱 Environnement 11 délibérations
2025111204

Commission finances affaires économiques désignation dun nouveau membre

2025111207

Commission appel doffres désignation dun nouveau membre suppléant

2025111208

Groupe scolaire Germaine Tillon désignation dun nouveau référent suppléant

2025111209

Ecole privée St Joseph et collège de Kerfontaine désignation dun nouveau représentant suppléant

2025111210

Syndicat Mériadec Village désignation deux nouveaux membres suppléants

2025111211

Ecole de musique dAuray désignation dun nouveau référent suppléant

2025111212

Commission délégation de service public Désignation dun nouveau référent suppléant

2025111215

AQTA rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de leau et lassainissement

2025111219

Cession de parcelles communales à la SCI ATIQUE - 8 rue Georges BALLERAT

2025111221

Cession de la parcelle communale AD 362 et de son local « annexe de la mairie » à M. ETIENNE Gwénaël et Mme PRONO Valérie 1, rue Yves de Pont Sal

2025111223

Cession dune bande de parcelle de 173 m² à M. LE BLANC Jean-François et Madame Elodie MARTIN 4, chemin des Pèlerins.

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025111202

Cimetière reprise de concessions en état dabandon

2025111217

Dénomination de voiries Lotissement Ty Bihan

2025111218

Dénomination de voiries Lotissement de la Villeneuve.

2025111220

Désaffectation dun bien affecté au service public en vue dune cession à M. ETIENNE Gwénaël et Mme PRONO Valérie 1, rue Yves de Pont sal

2025111222

Désaffectation et déclassement du domaine public communal en vue dune cession à M. LE BLANC Jean-François et Mme MARTIN Elodie 4, chemin des Pèlerins.

2025111225

Travaux de construction dun terrain de tennis recouvert dune structure aluminium bâchée Avenants généraux n°2,3 et 4

🏛️ Administration 3 délibérations
2025111201

Approbation du procès-verbal

2025111226

Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de la fongibilité des crédits compte-rendu des décisions

2025111227

Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2025-120 à 2025-132 incluse

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025111214

Ouverture des commerces le dimanche en 2026

2025111224

Morbihan Energie rapport dactivités 2024

2025111228

Eclairage public — modification des horaires

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2025111203

Composition du CCAS

2025111206

Commission accessibilité pour les personnes handicapées désignation dun nouveau membre

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025111205

Commission enfance, jeunesse, affaires scolaires désignation dun nouveau membre

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2025111216

Société Publique Locale (SPL) Auray Carnac Quiberon Tourisme rapport de mandataire 2024

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