CM

27 mars 2025

Pluneret 36 délibérations

36

délibérations

10

Finances & Budget

9

Autres decisions

4

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (36)

Finances & Budget 10 délibérations

Subvention « arbre de Noël » et « sorties pédagogiques »

Subvention aux associations de parents d'élèves (Amicales)

Taux de fiscalité directe locale 2025

Budget primitif 2025

Associations de Pluneret et de Mériadec : subventions

Comité des fêtes de Mériadec : subvention d'équipement

Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles de fonctionnement

Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles de fonctionnement

Associations extérieures : subvention

Apéros Klam 2025 : subvention et convention

Autres decisions 9 délibérations

Approbation du procès verbal

Participation aux frais des classes spécialisées

Crédit budgétaire pour le R.A.S.E.D

Affectation du résultat de l'année 2024

Fongibilité des crédits

Provisions pour créances douteuses

Actualisation de lautorisation de programme AP-1 « extension de la salle Nicolazic »

Adhésion commandes de fourniture et de pose de la signalétique interprétative

Adhésion de la commune de Pluneret au groupement de commandes de fourniture et de pose de la signalétique interprétative avec la Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique et ses communes

Social & Santé 4 délibérations

Crédit budgétaire pour le dispositif EDI Ecole Privées St Joseph et St Gilles (Adaptation scolaire et scolarisation des élèves Handicapés)

Subvention de fonctionnement au CCAS

Rapport annuel sur lobligation d'emploi des travailleurs handicapés

Renouvellement des marchés dassurances : Constitution d'un groupement entre la Commune et le CCAS de Pluneret

Éducation 3 délibérations

Contrat d'association avec les écoles privées Saint Joseph et Saint Gilles - Année 2025

Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques et privées extérieures

Allocation fournitures scolaires

Environnement 3 délibérations

Association Lever de rideaux : subvention

Pôle culture / service communication : mise à jour du tableau des emplois

Délégation de Service Public pour la création d'un réseau de chaleur biomasse

Sport 2 délibérations

Actualisation de lautorisation de programme AP-5 « gymnase Michel Pommois »

Procédure adaptée n°25PA05TR pour les marchés de travaux d'aménagement d'un terrain de tennis au complexe sportif de Lanriacq : Déclaration sans suite pour motif d'intérêt général dordre technique

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Actualisation de lautorisation de programme AP-6 « aménagement de la zone de loisirs de Lanriacq »

Création d'un parcours de Glisse Universelle® : Attribution du marché de travaux

Culture & Patrimoine 1 délibération

Pôle culture / service bibliothèque : création d'un emploi à temps non complet

Ressources humaines 1 délibération

Services Techniques — création d'un emploi sous contrat dapprentissage

Administration 1 délibération

Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT : compte-rendu des décisions n°2025-17 à 2025-25 inclus

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