Conseil municipal du 2025-03-27

Pluneret 27 mars 2025 36 délibérations
Document source

36

délibérations

10

Finances & Budget

9

Autres decisions

4

Social & Santé

Résumé

Synthèse

36 délibérations - Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles de fonctionnement - budget primitif 2025 - Adhésion commandes de fourniture et de pose de la signalétique interprétative - Actualisation de lautorisation de programme AP-1 « extension de la salle Nicolazic » - Approbation du procès verbal - Associations extérieures : subvention - Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles de fonctionnement - Comité des fêtes de Mériadec : subvention déquipement - Associations de Pluneret et de Mériadec : subventions - Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT : compte-rendu des décisions n°202 - Renouvellement des marchés dassurances : Constitution dun groupement entre la Commune et le CCAS de Pluneret - Actualisation de lautorisation de programme AP-5 « gymnase Michel Pommois » - Procédure adaptée n°25PA05TR pour les marchés de travaux daménagement dun terrain de tennis au complexe sportif de Lanri - Création dun parcours de Glisse Universelle® : Attribution du marché de travaux - Fongibilité des crédits - Taux de fiscalité directe locale 2025 - Subvention de fonctionnement au CCAS - Affectation du résultat de l'année 2024 - Crédit budgétaire pour le dispositif EDI Ecole Privées St Joseph et St Gilles (Adaptation scolaire et scolarisation des - Délégation de Service Public pour la création dun réseau de chaleur biomasse

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Délibérations (36)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2025032605

Subvention « arbre de Noël » et « sorties pédagogiques »

2025032607

Subvention aux associations de parents délèves (Amicales)

2025032612

Taux de fiscalité directe locale 2025

2025032618

budget primitif 2025

2025032619

Associations de Pluneret et de Mériadec : subventions

2025032620

Comité des fêtes de Mériadec : subvention déquipement

2025032621

Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles de fonctionnement

2025032621

Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles de fonctionnement

2025032622

Associations extérieures : subvention

2025032629

Apéros Klam 2025 : subvention et convention

📄 Autres decisions 9 délibérations
2025032601

Approbation du procès verbal

2025032604

Participation aux frais des classes spécialisées

2025032608

Crédit budgétaire pour le R.A.S.E.D

2025032610

Affectation du résultat de l'année 2024

2025032613

Fongibilité des crédits

2025032614

Provisions pour créances douteuses

2025032615

Actualisation de lautorisation de programme AP-1 « extension de la salle Nicolazic »

2025032630

Adhésion commandes de fourniture et de pose de la signalétique interprétative

2025032630

Adhésion de la commune de Pluneret au groupement de commandes de fourniture et de pose de la signalétique interprétative avec la Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique et ses communes

❤️ Social & Santé 4 délibérations
2025032609

Crédit budgétaire pour le dispositif EDI Ecole Privées St Joseph et St Gilles (Adaptation scolaire et scolarisation des élèves Handicapés)

2025032611

Subvention de fonctionnement au CCAS

2025032628

Rapport annuel sur lobligation demploi des travailleurs handicapés

2025032634

Renouvellement des marchés dassurances : Constitution dun groupement entre la Commune et le CCAS de Pluneret

🌱 Environnement 4 délibérations
2025032623

Association Lever de rideaux : subvention

2025032626

Pôle culture / service communication : mise à jour du tableau des emplois

2025032631

Délégation de Service Public pour la création dun réseau de chaleur biomasse

2025032632

Création dun parcours de Glisse Universelle® : Attribution du marché de travaux

🎓 Éducation 3 délibérations
2025032602

Contrat dassociation avec les écoles privées Saint Joseph et Saint Gilles - Année 2025

2025032603

Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques et privées extérieures

2025032606

Allocation fournitures scolaires

Sport 2 délibérations
2025032616

Actualisation de lautorisation de programme AP-5 « gymnase Michel Pommois »

2025032633

Procédure adaptée n°25PA05TR pour les marchés de travaux daménagement dun terrain de tennis au complexe sportif de Lanriacq : Déclaration sans suite pour motif dintérêt général dordre technique.

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025032617

Actualisation de lautorisation de programme AP-6 « aménagement de la zone de loisirs de Lanriacq »

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025032625

Pôle culture / service bibliothèque : création dun emploi à temps non complet

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025032627

Services Techniques — création dun emploi sous contrat dapprentissage

🏛️ Administration 1 délibération
2025032635

Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT : compte-rendu des décisions n°2025-17 à 2025-25 inclus

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