3 mars 2025
5
délibérations
2
Autres decisions
1
Numérique
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Clôture de lautorisation de programme AP-2 « schéma pistes cyclables »
Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus sur 2024
AQTA — Convention d'utilisation, déchange et de diffusion de données numériques et localisées
Désaffectation et déclassement du domaine public communal en vue d'une cession à M. SCOURZIC Michel 3 rue André Ampère
Marché de travaux de réseau deaux pluviales
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