Conseil municipal du 2025-03-03

Pluneret 3 mars 2025 5 délibérations
Document source

5

délibérations

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Autres decisions

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Numérique

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus sur 2024 - Clôture de lautorisation de programme AP-2 « schéma pistes cyclables » - AQTA - Convention dutilisation, déchange et de diffusion de données numériques et localisées - Marché de travaux de réseau deaux pluviales - Désaffectation et déclassement du domaine public communal en vue dune cession à M. SCOURZIC Michel 3 rue André Ampère

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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025022604

Clôture de lautorisation de programme AP-2 « schéma pistes cyclables »

2025022607

Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus sur 2024

💻 Numérique 1 délibération
2025022603

AQTA — Convention dutilisation, déchange et de diffusion de données numériques et localisées

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025022610

Désaffectation et déclassement du domaine public communal en vue dune cession à M. SCOURZIC Michel 3 rue André Ampère

🌱 Environnement 1 délibération
2025022614

Marché de travaux de réseau deaux pluviales

WEB megalis:2025:20630:2025-03-03
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