27 février 2025
10
délibérations
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Transport & Mobilité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Approbation du procès verbal
Compte Financier Unique de l'année 2024
D'ébat d'orientations budgétaires 2025
Affaires foncières bilan 2024 des acquisitions et cessions immobilières
Cession d'une bande de parcelle de 46m² à M. Michel SCOURZIC 3 rue André Ampère
Recensement de la voirie communale pour attribution de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF)
AQTA — Adhésion au Syndicat Mixte régional loi SRU Bretagne Mobilités
Bilan annuel des formations des élus
Convention tripartite de remise des ouvrages d'eau et d'assainissement dans le c'adre des rétrocessions de voiries de lotissements privés dans le d'omaine public communal
Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2025-001 à 2025-016 inclus
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