Conseil municipal du 2024-11-14

Pluneret 14 novembre 2024 18 délibérations
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18

délibérations

5

Autres decisions

4

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Décision modificative n° 20241 création de lopération 32 « centre technique municipal » et inscription de crédits - Décision modificative n°20242 - inscription de crédits supplémentaires pour les écritures damortissements - Délégations du Conseil Municipal au Maire au titre de la fongibilité des crédits compte rendu des décisions - Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2024 - Travaux de réhabilitation dun bâtiment existant pour transformation en lieu de fabrique culturelle - Avenant général n°8 - Morbihan Energie rapport dactivité 2023 - Charte de coopération du bibliothécaire volontaire - Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan rapport dactivités 2023 - Eau du Morbihan rapport dactivité 2023 - Rétrocession de la voirie du Verger de Kerizan - Kenleur subvention exceptionnelle - Commission sécurité routière nouveau membre - Office du tourisme Baie de Quiberon rapport de mandataire 2023 - AQTA rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de leau et lassainissement - AQTA rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de la prévention et la valorisation des déchets mén - Ouverture des commerces le dimanche en 2025 - Jardins de mémoires modification du règlement intérieur et de la convention doccupation du domaine public - Approbation du procès verbal

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024070305

Décision modificative n° 20241 création de lopération 32 « centre technique municipal » et inscription de crédits

2024111301

Approbation du procès verbal

2024111303

Ouverture des commerces le dimanche en 2025

2024111308

Décision modificative n°20242 — inscription de crédits supplémentaires pour les écritures damortissements

2024111314

Morbihan Energie rapport dactivité 2023

🌱 Environnement 4 délibérations
2024111302

Jardins de mémoires modification du règlement intérieur et de la convention doccupation du domaine public

2024111305

AQTA rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de leau et lassainissement

2024111311

Eau du Morbihan rapport dactivité 2023

2024111312

Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan rapport dactivités 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024111310

Rétrocession de la voirie du Verger de Kerizan

2024111315

Travaux de réhabilitation dun bâtiment existant pour transformation en lieu de fabrique culturelle - Avenant général n°8

🏛️ Administration 2 délibérations
2024111316

Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2024-140 à 2024- 162 inclus

2024111317

Délégations du Conseil Municipal au Maire au titre de la fongibilité des crédits compte rendu des décisions

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024111304

AQTA rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de la prévention et la valorisation des déchets ménagers et assimilés

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024111306

Office du tourisme Baie de Quiberon rapport de mandataire 2023

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024111307

Commission sécurité routière nouveau membre

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024111309

Kenleur subvention exceptionnelle

🌍 International 1 délibération
2024111313

Charte de coopération du bibliothécaire volontaire

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