Conseil municipal du 2025-09-25

Pluvigner 25 septembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

16 délibérations - MODIFICATION DES CONDITIONS D'ATTRIBUTION ET DES MODALITÉS DE VERSEMENT DU COMPLÉMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA) - CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ 7SMASH POUR LA GESTION DES ACCÈS AUX TERRAINS DE TENNIS - APPROBATION DE CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DES TERRAINS DE FOOTBALL AVEC LES ASSOCIATIONS LES KERIOLETS, ASP ET US - APPROBATION DU RÈGLEMENT D'UTILISATION DU TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHÉTIQUE - CONVENTION AVEC LA COMPAGNIE KOUHANN POUR LA MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE SPECTACLES DU STANG - CRÉATION DE CARTES CADEAUX POUR L'ACHAT DE SPECTACLES AU STANG - CONVENTION AVEC MORBIHAN ÉNERGIES DANS LE CADRE DU PROGRAMME SMART TERRITOIRE POUR L'INSTALLATION DE FOURREAUX ET DE BOR - AVENANTS N°1 ET 2 AU MARCHÉ DE TRAVAUX DU TERRAIN SYNTHÉTIQUE - AVENANT N°1 À L'ACCORD-CADRE D'EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, VENTILATION, EAU CHAUDE SANIT - CONVENTION PARTENARIALE AVEC LA TRÉSORERIE D'AURAY POUR LE RECOUVREMENT DES PRODUITS LOCAUX - APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT RELATIF AU TRANSFERT À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MULTI-ACCUEIL "TY AR VUGALE" DE L - ATTRIBUTION DES MARCHÉS D'ASSURANCES POUR LA PÉRIODE 2026-2030 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION "3 COEURS, UNE MISSION POUR MADA" - CONVENTION CADRE DE FONCTIONNEMENT DU RÉSEAU DES MÉDIATHÈQUES SUR LE TERRITOIRE D'AQTA - CONVENTION AVEC LE COLLÈGE DU GOH LANNO POUR LA MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE SPECTACLES DU STANG À COMPTER DE L'ANN - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ 7SMASH POUR LA GESTION DES ACCÈS AUX TERRAINS DE TENNIS

2025

APPROBATION DE CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DES TERRAINS DE FOOTBALL AVEC LES ASSOCIATIONS LES KERIOLETS, ASP ET USBL POUR L'ANNÉE 2025/2026

2025

APPROBATION DU RÈGLEMENT D'UTILISATION DU TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHÉTIQUE

2025

CRÉATION DE CARTES CADEAUX POUR L'ACHAT DE SPECTACLES AU STANG

2025

CONVENTION PARTENARIALE AVEC LA TRÉSORERIE D'AURAY POUR LE RECOUVREMENT DES PRODUITS LOCAUX

2025

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION "3 COEURS, UNE MISSION POUR MADA"

2025

CONVENTION AVEC LE COLLÈGE DU GOH LANNO POUR LA MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE SPECTACLES DU STANG À COMPTER DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2025/2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

AVENANTS N°1 ET 2 AU MARCHÉ DE TRAVAUX DU TERRAIN SYNTHÉTIQUE

2025

AVENANT N°1 À L'ACCORD — CADRE D'EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, VENTILATION, EAU CHAUDE SANITAIRE ET CLIMATISATION DES BÂTIMENTS COMMUNAUX

2025

ATTRIBUTION DES MARCHÉS D'ASSURANCES POUR LA PÉRIODE 2026-2030

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

MODIFICATION DES CONDITIONS D'ATTRIBUTION ET DES MODALITÉS DE VERSEMENT DU COMPLÉMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA)

2025

APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT RELATIF AU TRANSFERT À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MULTI-ACCUEIL "TY AR VUGALE" DE LANDÉVANT

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

CONVENTION AVEC MORBIHAN ÉNERGIES DANS LE CADRE DU PROGRAMME SMART TERRITOIRE POUR L'INSTALLATION DE FOURREAUX ET DE BORNES DE STATIONNEMENT MINUTE EN CENTRE-VILLE - TRANCHE 2

2025

CONVENTION CADRE DE FONCTIONNEMENT DU RÉSEAU DES MÉDIATHÈQUES SUR LE TERRITOIRE D'AQTA

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

CONVENTION AVEC LA COMPAGNIE KOUHANN POUR LA MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE SPECTACLES DU STANG

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

WEB megalis:2025:20631:2025-09-25
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