Conseil municipal du 2025-07-04

APPROBATION DU PROJET PÉDAGOGIQUE DU MULTI ACCUEIL ROUL'PATOUILLE

APPROBATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU MULTI ACCUEIL ROUL'PATOUILLE

REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE DISTRIBUTION DE GAZ

PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE CAMORS AUX FRAIS D'INSCRIPTION DES ÉLÈVES CAMORIENS À L'ÉCOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PLUVIGNER

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE CAMORS POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE SCOLARITÉ

VOTE DES TARIFS DU SECTEUR ENFANCE-JEUNESSE

CRÉATION D'UNE RÉGIE D'AVANCES MENUES DÉPENSES

MODIFICATION RÉGIE MULTI-ACCUEIL

DÉTERMINATION DU COÛT HORAIRE DES DUMISTES POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2025/2026

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

MISE À JOUR DES MONTANTS PLAFONDS DU RÉGIME INDEMNITAIRE

FIXATION DU NOMBRE ET DE LA RÉPARTITION DES SIÈGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AQTA DANS LE CADRE D'UN ACCORD LOCAL

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

CONVENTION AVEC MORBIHAN ÉNERGIES DANS LE CADRE DU PROGRAMME "ÉCLAIRAGE-RÉNOVATION" POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC PLACE SAINT-MICHEL

CONVENTION AVEC MORBIHAN ÉNERGIES DANS LE CADRE DU PROGRAMME SMART TERRITOIRE POUR L'INSTALLATION DE BORNES DE STATIONNEMENT MINUTE EN CENTRE-VILLE

CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR LA GESTION DE JARDINS PARTAGÉS

CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AQTA POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN PARTENARIAT ENTRE LA MÉDIATHÈQUE ET LE RELAIS PETITE ENFANCE DE PLUVIGNER

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DE SÉANCE DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL