4 juillet 2025

Approbation du Projet Pédagogique du Multi Accueil RoulPatouille

Approbation du Règlement de Fonctionnement du Multi Accueil RoulPatouille

Redevance dOccupation du Domaine Public par les Ouvrages de Distribution de Gaz

Participation de la Commune de Camors aux Frais dInscription des Élèves Camoriens à l'École de Musique et de Danse de Pluvigner

Convention avec la Commune de C'amors pour la Prise en Charge des Frais de Scolarité

Vote des Tarifs du Secteur Enfance-Jeunesse

Création d'Une Régie dAvances Menues Dépenses

Modification Régie Multi-Accueil

Détermination du C'oût Horaire des D'umistes pour l'Année Scolaire 2025/2026

Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs

Mise à Jour des Montants Plafonds du Régime Indemnitaire

Fixation du Nombre et de la Répartition des Sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Aqta dans le Cadre d'Un Accord Local

Désignation du Secrétaire de Séance

Convention d'Occupation du D'omaine Public Communal pour la Gestion de J'ardins Partagés

Convention entre la Commune et la Communauté de Communes Aqta pour la Mise en Oeuvre d'Un Partenariat entre la Médiathèque et le Relais Petite Enfance de Pluvigner

Convention avec Morbihan Énergies dans le C'adre du Programme "éclairage-Rénovation" pour les Travaux de Rénovation de l'Éclairage Public Place Saint-Michel

Convention avec Morbihan Énergies dans le C'adre du Programme Smart Territoire pour l'Installation de Bornes de Stationnement Minute en C'entre-Ville

Approbation du Procès — Verbal de Séance du Dernier Conseil Municipal