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23 octobre 2025
Pluzunet
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Autres decisions
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Finances & Budget
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Culture & Patrimoine
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Délibérations (7)
Autres decisions
3 délibérations
Délibération 9 du 23 10 2025 — Présentation rapport d'activité - SMEJ
Délibération 5 du 23 10 2025 — Convention de transaction RD 767
Délibération 7 du 23 10 2025 — Contrat de maintenance INFINITY
Finances & Budget
2 délibérations
Délibération 6 du 23 10 2025 — Décision modificative 1-2025
Délibération 8 du 23 10 2025 — Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses
Culture & Patrimoine
1 délibération
Délibération 10 du 23 10 2025 — Gestion durable des haies de bord de route
Ressources humaines
1 délibération
Ratios Promus Promouvables
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