CM
24 septembre 2025
Pluzunet
7 délibérations
7
délibérations
4
Finances & Budget
1
Environnement
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Finances & Budget
4 délibérations
Délib 3 CM du 18.09.25 Admission en non valeur
Délib 4 CM du 18.09.25 Conv. partenariat pour financement du parc roulant SDIS
Délib 5 CM du 18.09.25 Subventions 2025 aux associations
Délib 1 du 18.9.25 Remplacement du serveur informatique de l'école
Environnement
1 délibération
Délib 6 CM du 18.09.25 Installation classée SCEA ARMEN BRE PEDERNEC
Ressources humaines
1 délibération
Délib 7 CM du 18.09.25 Réforme Statutaire SDE 22
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Cm DU 18.09.25 Avis PLUI H
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