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11 décembre 2025

Poilley 2 délibérations

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

2 délibérations - Délibération Rapport d'evaluation des Charges Liees Transfert de la compétence PLU - Délibération participation charges de fonctionnement Ecole publique Montours Les Porte du Cogl
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Délibérations (2)

📄 Autres decisions 1 délibération
20251211

Délibération Rapport d'evaluation d'es Charges L'iees Transfert de la c'ompétence PLU

💶 Finances & Budget 1 délibération
20251211

Délibération participation charges de fonctionnement Ecole publique Montours L'es Porte du C'ogl

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