Conseil municipal du 2025-10-30

Poilley 30 octobre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

1

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Délibération Vente terrain RD15 délaissé MICHON - Délibération AMO_salle polyvalente - Délibération convention SDE 35_salle polyvalente - Délibération Vente terrain RD15 délaissé-MICHON - Délibération Renouvellement convention de délégation eaux pluviales-Fougères agglomération - Délibération contrat MACE_maintenance des cloches et paratonnerre - Délibération Location préaux 7 bis rue des tailleurs de Pierre - Délibération Adhésion au Collège A commune de lALE du Pays de Fougères - Délibération admission non valeur_ créances irrécouvrables - Délibération admission non valeur - Délibération Remboursement EDF_cheque

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20251030

Délibération AMO_salle polyvalente

20251030

Délibération convention SDE 35_salle polyvalente

20251030

Délibération contrat MACE_maintenance des cloches et paratonnerre

20251030

Délibération admission non valeur_ créances irrécouvrables

20251030

Délibération admission non valeur

20251030

Délibération Remboursement EDF_cheque

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
20251030

Délibération Vente terrain RD15 délaissé MICHON

20251030

Délibération Vente terrain RD15 délaissé-MICHON

20251030

Délibération Location préaux 7 bis rue des tailleurs de Pierre

🌱 Environnement 1 délibération
20251030

Délibération Renouvellement convention de délégation eaux pluviales-Fougères agglomération

🎓 Éducation 1 délibération
20251030

Délibération Adhésion au Collège A commune de lALE du Pays de Fougères

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