Conseil municipal du 2024-09-26
Poilley
26 septembre 2024
7 délibérations
7
délibérations
3
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- délibération vente chemin Le Plessix
- délibération rapport eaux pluviales
- délibération plui
- délibération contrat de prévoyance
- délibération vente chemin Le Plessix
- délibération vente chemin haut mehubert 2
- délibérationTFB-Exonération des immeubles situés dans les zones FRR
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Culture & Patrimoine
3 délibérations
20240926
délibération vente chemin Le Plessix
20240926
délibération vente chemin Le Plessix
20240926
délibération vente chemin haut mehubert 2
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
20240926
délibération rapport eaux pluviales
📄
Autres decisions
1 délibération
20240926
délibération plui
👥
Ressources humaines
1 délibération
20240926
délibération contrat de prévoyance
💶
Finances & Budget
1 délibération
20240926
délibérationTFB — Exonération des immeubles situés dans les zones FRR
WEB
megalis:2024:17928:2024-09-26
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