Conseil municipal du 2024-09-26
Poilley
26 septembre 2024
7 délibérations
7
délibérations
5
Autres decisions
1
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- délibération vente chemin Le Plessix
- délibération rapport eaux pluviales
- délibération plui
- délibération contrat de prévoyance
- délibération vente chemin Le Plessix
- délibération vente chemin haut mehubert 2
- délibérationTFB-Exonération des immeubles situés dans les zones FRR
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Autres decisions
5 délibérations
20240926
délibération vente chemin Le Plessix
20240926
délibération plui
20240926
délibération contrat de prévoyance
20240926
délibération vente chemin Le Plessix
20240926
délibération vente chemin haut mehubert 2
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Environnement
1 délibération
20240926
délibération rapport eaux pluviales
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
20240926
délibérationTFB — Exonération des immeubles situés dans les zones FRR
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:17928:2024-09-26
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