23 février 2026
34
délibérations
13
Culture & Patrimoine
7
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (34)
Convention financière pour la démarche Bâtiment Durable de la construction de la résidence sénior de l'ilot A de la Zone d'aménagement concerté (Zac) des Montgorges
Pour:41 Contre:0 Abstention:0Convention de partenariat entre la Ville de Poitiers et le lycée polyvalent Nelson Mandela - Chantier du Palais, activité pédagogique autour d'outils de médiation
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Convention de servitude pour l'implantation et l'exploitation d'ouvrages par la société Énedis - Boulevard Pont Achard à Poitiers
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Convention de servitude pour l'implantation et l'exploitation d'ouvrages par la Société Énedis - Rue Pierre de Coubertin à Poitiers
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Convention de servitude pour l'implantation et l'exploitation d'ouvrages par la société Énedis - Rue de Bignoux à Poitiers
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Cession d'une emprise d'environ 1 800 m² au sein du complexe sportif du stade Rebeilleau à Grand Poitiers Communauté urbaine
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Cession d'une emprise de 53 m² située avenue John Kennedy à Poitiers au profit d'Ékidom
Pour:40 Contre:0 Abstention:0Convention de mise à disposition d'espaces à titre gracieux au sein des réserves muséales externalisées de Poitiers pour l'accueil d'œuvres appartenant au Centre des Monuments Nationaux
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Convention de coproduction du projet culturel "Jy croiX, jy croiX pas" mené en collaboration avec la Compagnie OpUS et cinq maisons de quartiers de Poitiers
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Commune de Poitiers — Redevance pour l'occupation du domaine privé et du domaine public non routier de la ville de Poitiers pour l'implantation de points de mutualisation Fibre (ou armoire Point de Mutualisation Zone pour la Fibre, armoire fibre) appartenant à la société Orange et les armoires cuivre
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Tarifs à compter du 15 mars 2026 - Musées
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Validation de l'entrée de la ville de Poitiers au sein du conseil d'administration du Pôle d'enseignement supérieur de musique et danse (PESMD)
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Vente de l'immeuble situé 22 place du Général de Gaulle à Poitiers anciennement occupé par l'Office municipal des sports (OMS)
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Remises gracieuses
Pour:46 Contre:0 Abstention:0Tarifs 2026 secteur funéraire — Délibération rectificative suite à erreurs matérielles
Pour:43 Contre:0 Abstention:0Rapport des Orientations Budgétaires pour l'année 2026
Pour:37 Contre:12 Abstention:0Attribution d'avance de subvention - Chenelle
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Église Notre — Dame-la-Grande - Travaux de restauration - Tranche ferme / phase 3 - Modification de la délibération de demande de subvention à l'État - Direction régionale des affaires culturelles Nouvelle-Aquitaine
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Opération de réhabilitation de la résidence Normandie Niémen - Subvention à Ékidom
Pour:41 Contre:0 Abstention:0Convention 2026 — 2029 entre la ville de Poitiers, le Centre communal d'action sociale, Grand Poitiers Communauté urbaine et le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées de la fonction publique (FIPHFP)
Pour:46 Contre:0 Abstention:0Présentation du Rapport Égalité femmes hommes 2025
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Zone d'aménagement concerté (Zac) de la Mérigotte à Poitiers - Acquisition auprès des consorts COUOT, des consorts MICHAUD, de M. AUDRIEU et de la société Roger SERVOUSE, des parcelles cadastrées section ET n° 20, n° 47 et n° 209 et ER n° 293
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Acquisition du foncier en vue d'accueillir le cinquième cimetière de Poitiers
Pour:35 Contre:0 Abstention:1Chemin rural — Délibération pour la proposition d'une offre de concours à la commune de Smarves pour le financement de travaux sur le chemin rural du moulin des Bordes
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Avis sur l'élaboration de quatre Périmètres délimités des abords (PDA) à Poitiers
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2025
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Délibération globale du rendu — compte du Conseil municipal du 23 février 2026
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Création d'un cinquième cimetière sur la ville de Poitiers
Pour:34 Contre:0 Abstention:8Désignation d'un secrétaire de séance
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Avis préalable à la demande de création d'un établissement d'accueil de jeunes enfants - Micro-crèche PAJE sur Montmidi
Pour:13 Contre:3 Abstention:34Évaluation d'impacts sur la santé sur le projet de nouvelle école aux Couronneries avec demande de subvention auprès de l'Agence régionale de santé (ARS)
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Dotations aux "Classes découverte — Vivons l'école ailleurs" des écoles publiques - Deuxième campagne 2025-2026
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Renouvellement de la Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) avec l'association culturelle et sportive des écoles publiques (ACSEP)
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Rapport sur la situation en matière de développement durable (RDD) 2025
Pour:49 Contre:0 Abstention:0
Document intégral
1 153 car.
Délibérations Poitiers
Ce jeu de donnée ratrace depuis 2018, les délibérations du Consiel Municipal de la ville de Poitiers. Il est extrait du logiciel Ardécos et mis à jour automatiquement tous les lundis.
Le champs DELIB_URL renvoie vers le moteur de recherche des délibérations du site internet institutionnel
poitiers.fr
. L'accès aux actes est facilité par les identifiants contenus dans ce dataset.
Découvrez les jeux de données complémentaires :
les délibérations du conseil communautaire de Grand Poitiers
,
les délibérations du bureau communautaire de Grand Poitiers
Taille :
2 027 enregistrements
- 694 ko
Données produites par :
Commune de Poitiers
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
délibérations
délibération
décision
actes
acte
vote
conseil municipal
conseil
municipalité
Couverture géographique :
Poitiers
Fréquence de mise à jour :
chaque semaine
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Mis à jour le 6 avril 2026
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