15 décembre 2025

Demande de subvention auprès de la Caf dans le cadre des actions du Conseil communal des jeunes (CCJ)

Attribution de subventions dans les domaines du lien social et de l'éducation

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Développement et du Rayonnement

Restauration de l'église Notre — Dame-la-Grande (Tranche ferme/phases 3 et 4) - Demande de subvention au Conseil départemental de la Vienne

Tarifs à compter du 1er janvier 2026 - Funéraires

Contrat territorial pour l'accueil et l'intégration (CTAI) - Convention financière 2025

Contrat territorial pour l'accueil et l'intégration (CTAI) - Ajustements, répartition du solde et attribution de subventions

Contrat territorial pour l'accueil et l'intégration (CTAI) - Subventions 2026 à titre d'avances pour assurer la continuité des actions

Décision modificative (DM) — Budget Principal

Délibération globale — Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Autorisation de mandater en section d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2026

Avances sur attributions de subventions avant le vote du Budget Primitif 2026

Attribution de subvention aux structures œuvrant dans les domaines de la Démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel

Cotisation 2026 à l'Ordre national des vétérinaires

Avance remboursable à la Société d'équipement du Poitou (Sep) pour 2025 - Mise à jour

Délibération de principe mécénat/partenariat 2026

Renaturation de la Boivre — Fonds de concours de la ville de Poitiers à Grand Poitiers

Tarifs à compter du 1er janvier 2026 — Frais de capture des animaux errants sur le domaine public

Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) 2026-2029 Ars Nova Ensemble Instrumental

Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) 2026-2027 Le Méta - Centre dramatique national

Halles et marchés — Fixation de la durée du droit de présentation d'un successeur

Tarifs à compter du 1er janvier 2026 — Occupation du domaine public

Tarifs à compter du 1er janvier 2026 — Location des Salons de Blossac, du moulin de Chasseigne et de la Maison du peuple

Produits exceptionnels — Aliénation de matériels et véhicules réformés - Vente aux enchères d'avril 2025 - Montant des cessions supérieur à 4 600 €

Acquisition et cessions de diverses emprises situées rue des Couronneries à Poitiers - Maison de Santé/Aire de jeux/Habitat de la Vienne

Vente à Ékidom de trois parcelles situées résidence de la Grand Goule à Poitiers

Régularisation — Vente des parcelles cadastrées section IS n° 198 et n° 201 auprès d'Ékidom

Convention de servitude pour l'implantation et l'exploitation d'ouvrages par la société Énedis rue Salvador Allendé à Poitiers

Assiette des coupes de bois sur le site du Bois de Saint-Pierre - exercice 2026

Adhésion au Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah) - Évolutions des cotisations

Charte des bonnes pratiques pour la passation et l'exécution des marchés soumis au Code de la commande publique

Avis de la ville de Poitiers relatif au projet de révision du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Vallée du Clain soumis par l'État

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) des Couronneries - Ajustement du programme

Acquisition de la parcelle cadastrée section EK n° 855 sur la commune de Poitiers auprès de la société SIMAR

Dénomination de voies — Zone d'aménagement concerté (Zac) des Montgorges - rue Claire Roman et Geneviève de Gaulle-Anthonioz

Désignation d'un secrétaire de séance

Évolution du système d'archivage électronique mutualisé

Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification

Adhésion à la Fédération française d'équitation (FFE) pour la saison 2025-2026

Avenant aux Conventions pluriannuelles d'objectifs (CPO) des maisons de quartier

Signature convention de solidarité — service de restauration

Tarifs à compter du 1er janvier 2026 — Révisions de la tarification Vacances pour toutes et tous et accueil de loisirs du Bois de Saint-Pierre

Ouverture de l'accueil de loisirs du Bois de Saint-Pierre

Rapport social unique (RSU) 2024

Protection sociale complémentaire — Volet Prévoyance - Délibération de principe

Remboursement de la masse salariale

Protection fonctionnelle des agents — Prise en charge par la collectivité des frais d'indemnisations à la place de l'auteur du délit compte tenu du caractère insolvable de ce dernier

Signature de la seconde Convention territoriale globale (CTG) avec la Caisse d'allocations familiales (Caf) de la Vienne (2026-2030)

Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi - Signature de l'avenant n° 21 de la concession pour prolongation et adaptation de la rémunération de l'aménageur

Cession de Certificats d'économies d'énergie (CEE)

Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale (CCAS) de Poitiers pour sa participation au service public de la petite enfance

Tarifs à compter du 1er janvier 2026 — Pause méridienne et accueil périscolaire

Convention relative à des autorisations de production et distribution de repas destinés aux enfants en dehors des périodes scolaires

Approbation du procès — verbal du 29 septembre 2025

Délibération globale du rendu — compte du Conseil municipal du 15 décembre 2025

Reprise des concessions en état d'abandon - Cimetière de la Pierre Levée