16 juin 2025

Délibération globale — Approbation des Comptes de gestion 2024

Délibération globale — Approbation des Comptes Administratifs 2024

Délibération globale — Approbation des affectations de résultats 2024

Décision modificative (DM) n° 1 — Budget Principal

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Création du budget annexe Zone d'aménagement concerté (Zac) Mérigotte

Budget Zone d'aménagement concerté (Zac) Mérigotte - Adoption du Budget Primitif 2025

Budget Principal — Remises gracieuses

Tous budgets — Délibération cadre - Demande d'actions récursoires à l'encontre de la Direction départementale des finances publiques (DDFip)

Fonds d'initiatives pour les quartiers (Fiq) - Projets retenus en 2025

Réhabilitation de la caserne Pont Achard - Évolution de l'actionnariat de la Société de Projet initialement Société par actions simplifiée unipersonnelle (Sasu)

Garantie d'emprunt à la Société par actions simplifiée (SAS) La Grande Échelle - Travaux d'aménagement et d'agencement d'une auberge de jeunesse sur le site de l'ancienne Caserne Pont-Achard à Poitiers

Centre communal d'action sociale (CCAS) — Demande d'avis conforme pour le recours à une ligne de trésorerie

Approbation du rapport du 4 juin 2025 de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges (Cletc)

Tarifs à compter du 1er janvier 2026 et modalités d'application - Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

Attribution des subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Développement et du Rayonnement

Faire de Poitiers une ville ambassadrice du don d'organe

Demande de subvention Fonds européens pour le développement régional (Feder) en faveur de la réhabilitation du centre socio-culturel des Trois cités et de la crèche Frimousse

Demande de subvention pour la construction du restaurant d'insertion l'Éveil dans le cadre du Pôle d'animation culturelle des Couronneries (Pacc)

Demande de subvention à la Caisse d'allocations familiales (Caf) pour les travaux de réhabilitation de la verrière de Cap Sud

Attribution d'une subvention à la structure œuvrant dans les domaines du Lien social et de l'Éducation - Association départementale pour la sauvegarde de l'enfance à l'adulte (Adsea)

Attribution des subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Lien social et de l'Éducation - Audacia et Espace Mendes-France

Attribution des subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Lien social et de l'Éducation

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et convention financière avec le Syndicat Clain Aval pour les travaux de renaturation de la Boivre

Commune de Poitiers — Modification de la délibération n° 2024-0198 en date du 30 septembre 2024 portant sur la conclusion d'un bail emphytéotique avec une société pour l'occupation d'une partie de l'ancienne caserne des pompiers

Mise en place d'un dispositif interactif d'information sur les salles associatives du territoire

Règlement intérieur du Lagon des Bois de Saint-Pierre

Promesse d'occupation du domaine public et convention d'occupation temporaire pour l'exploitation d'un café-restaurant et d'un hébergement au sein du Palais

Proposition d'adhésion de la ville de Poitiers au réseau 535

Projet de réhabilitation de l'îlot "Du Guesclin" situé sur la commune de Poitiers - Intégration dans le domaine public des terrains, voies et équipements publics

Lancement d'une procédure de vente immobilière interactive - Immeuble situé 47 rue des 3 Rois à Poitiers

Lancement d'une procédure de vente immobilière interactive - Immeuble situé 22 rue du Pigeon Blanc à Poitiers

Lancement d'une procédure de vente immobilière interactive - Immeuble situé 1 rue Guillaume VII Le Troubadour à Poitiers

Vente du terrain situé 46 rue de Montbernage à Poitiers à Marie BOUCHAND et Matthieu LEPINE

Constitution d'une servitude pour le passage de réseaux au profit de l'Université avenue Jacques Cœur à Poitiers

Convention de servitude pour l'implantation et l'exploitation d'ouvrages par la société Énedis rue de la Devinière à Poitiers

Convention de servitude pour l'implantation et l'exploitation d'ouvrages par la société Énedis rue Salvador Allende à Poitiers

Demande de subvention pour la construction d'une baignade lagon au Bois de Saint-Pierre

Demande de subvention pour la construction d'un bivouac au Bois de Saint-Pierre

Quartier Gare — Acquisition du bien situé 3 boulevard Jeanne d'Arc à Poitiers auprès de l'Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Convention de réalisation n° 86 — 25-028 pour la renaturation du site Uflora entre l'Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA), la ville de Poitiers et Grand Poitiers Communauté urbaine

Bilan annuel des acquisitions et des cessions de la ville de Poitiers pour l'année 2024

Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association 'Réseau d'Agriculture urbaine poitevine'

Autorisation de signature de la convention cadre triennale pour la labellisation de la Cité éducative du quartier des Couronneries

Tarifs à compter du 1er septembre 2025 des prestations des centres de ressources de Saint-Pierre et Beauvoir

Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi - Examen du Compte-rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) 2024 - Signature d'un avenant n° 20 à la concession

Mutualisation entre la ville de Poitiers et Grand Poitiers - Actualisation des remboursements

Mise à jour du règlement portant sur la politique indemnitaire avec intégration du cadre d'emploi du directeur de la Police municipale

Modification du tableau des emplois

Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales (Caf) de la Vienne pour la réalisation de travaux de réaménagement des espaces de la crèche Pauline Kergomard

Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales (Caf) de la Vienne pour la réalisation de travaux de végétalisation de la cour de la crèche les Ptits Mousses

Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales (Caf) de la Vienne pour la réalisation des travaux de rénovation de la rampe d'accès des crèches Pigeon Vole et Court'Échelle

Désignation d'un secrétaire de séance

Présentation du rapport 2024 de la Commission communale pour l'accessibilité

Délibération globale — Approbation du procès-verbal du 10 février 2025 et du 14 avril 2025

Délibération globale du rendu — compte du Conseil municipal du 16 juin 2025

Participation de la ville dans le projet de Maison de santé pluriprofessionnelle des Couronneries

Demande d'avis sur les mesures envisagées par la Direction des services départementaux de l'Éducation Nationale de la Vienne pour la rentrée 2025/2026 des écoles publiques de la ville de Poitiers

Soutien de la ville de Poitiers à des projets pédagogiques particuliers