16 décembre 2024

Motion — Les communes et intercommunalités refusent d'être les variables d'ajustement du budget de l'État

Rapport des Orientations Budgétaires pour l'année 2025

Avances sur attributions de subventions avant le vote du Budget Primitif 2025

Délibération globale — Décision modificative budgets Principal et annexes

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Principal — Subvention versée au budget Locations immobilières/Bases de loisirs

Budget Service funéraire — Autonomie financière

Budget Principal — Demande remise gracieuse

Autorisation de mandater en section d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025

Mise à jour du Règlement budgétaire et financier (RBF)

Demande de subvention à l'État — Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour le renouvellement des serveurs du dispositif de vidéosurveillance

Grand Poitiers entre en gare : Demande de subventions pour le recyclage foncier et la renaturation de la parcelle Uflora (3 boulevard Jeanne d'Arc) dans le cadre de la renaturation globale de la Boivre

Demande de subvention pour le poste de coordination des maisons de quartiers et politique de la ville

Protection fonctionnelle des agents — Prise en charge des frais d'indemnisations dues par les responsables insolvables ou défaillants

Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel

Occupation de l'espace public — Tarifs à compter du 1er janvier 2025

Tarifs de location du Moulin de Chasseigne, de la Maison du Peuple et des salons de Blossac à compter du 1er janvier 2025

Tarifs funéraires — Tarifs à compter du 1er janvier 2025

Subventions au Centre communal d'action sociale (CCAS) de Poitiers

Renouvellement de la convention cadre entre la ville de Poitiers, Grand Poitiers Communauté urbaine et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Poitiers

Révision des tarification Vacances pour toutes et tous et Accueils de loisirs des Bois de Saint-Pierre

Vacances pour toutes et tous — Mise à jour du règlement lié à l'aide au départ autonome des jeunes

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines de la cohésion locale et de l'éducation

Remise de dettes

Attribution de subventions dans les domaines de la Transition écologique

Tarif des frais de capture des animaux errants sur le domaine public à compter du 1er janvier 2025

Protocole transactionnel — Salle d'arts visuels - Eiffage

Restauration de l'église Notre — Dame-la-Grande - Travaux - Tranche ferme/phase 2 - Demande de subvention à l'État - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine

Église Saint — Jean de Montierneuf - Entretien des élévations de la partie extérieure orientale de l'église - Demande de subvention à l'État - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine

Dénomination de Poitiers en "Station classée de tourisme"

Organisation du défi Linz

Location de matériel événementiel à compter du 1er janvier 2025

Adoption du bilan des Forfaits post stationnement (FPS) de la période 2023-2024

Cession d'une parcelle à Aurélie MERLET et Nicolas MALINGE - allée de Touffou à Poitiers

Cession et régularisation — allée du Bois Rouge à Poitiers

Convention de servitude pour l'implantation d'ouvrages par la société Gaz réseau distribution France (GRDF) sur des parcelles appartenant à la ville de Poitiers - rue Blaise Pascal à Poitiers

Convention de servitude pour l'implantation d'ouvrages par la société Gaz réseau distribution France (GRDF) sur des parcelles appartenant à la Ville de Poitiers - Parc du Triangle d'Or à Saint-Benoît

Convention de servitude pour l'implantation d'ouvrages par la société Gaz réseau distribution France (GRDF) sur des parcelles appartenant à la Ville de Poitiers - rue Louis Pasteur à Poitiers

Convention de servitude pour l'implantation et l'exploitation d'ouvrages par la société Enedis rue Édouard Boubat à Poitiers

Convention de mutualisation de moyens en cas de sinistre entre institutions patrimoniales siégeant à Poitiers dans le cadre du Plan de sauvegarde des biens culturels

Convention de partenariat entre la ville de Poitiers et la Société française de photographie visant à définir les modalités de contribution de la direction des musées au répertoire Iconos Photo sous la forme de partage des données

Désignation d'un secrétaire de séance

Approbation des procès — verbaux des Conseils municipaux des 23 janvier 2024 et 17 juin 2024

Délibération de principe mécénat et parrainage 2025

Rapport annuel sur l'égalité femmes — hommes 2024

Mandat spécial — Déplacement institutionnel à Moundou, Tchad

Dérogation à la règle du repos dominical pour les salariés des commerces de détail, automobiles et motos pour les dimanches de l'année 2025

Prendre acte — Rapport social unique 2023

Autorisations spéciales d'absence — Instauration du congé menstruel et extension du congé paternité

Règles d'attribution du régime indemnitaire

Remboursement de la masse salariale

Désignation du coordonnateur communal du recensement de la population

Convention de partenariat avec Unis Cité au titre de l'intermédiation pour des services civiques

Présentation du Rapport Développement durable (RDD) Ville 2024

Pacte bois-biosourcés

Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi (commune de Poitiers) - Signature d'un avenant à la concession modifiant les modalités de rémunération de la Société d'équipement du Poitou (Sep)

Convention pluriannuelle d'objectifs avec la Croix rouge française pour la gestion d'un accueil de jour professionnel

Engagement de la ville de Poitiers dans l'opération Bus du coeur des femmes 2025

Lancement d'un projet de mutuelle communale solidaire

Adhésion à la Centrale d'achat du numérique et des télécoms (Canut)

Désignation d'un représentant de la ville de Poitiers à la Centrale d'achat du numérique et des telecoms (Canut)

Délibération globale du rendu — compte du Conseil municipal du 16 décembre 2024

Tarification de la pause méridienne et de l'accueil périscolaire à compter du 1er janvier 2025

Conventions d'utilisation de l'abattement sur la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville 2025-2030

Contributions financières à divers projets d'établissements scolaires

Avis sur le Plan de mobilité 2025 — 2035 de Grand Poitiers