8 octobre 2024

Budget Principal — Conséquences financières de la dissolution de l'École supérieure de commerce et de management (Escem) de la Vienne

Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine de la Transition écologique

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la Démocratie, de la Citoyenneté et du Fonctionnement institutionnel

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Développement et du Rayonnement

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Lien social et de l'Éducation

Réhabilitation de l'ancienne caserne de Pont-Achard - Actualisation du plan de financement

Budget Principal — Clôture des Autorisations de programme et Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Principal — Demande de remises gracieuses

Décision modificative (DM) n° 2 : budgets Principal et Locations/Bases de loisirs

Budget Principal — Demande d'action récursoire à l'encontre de la Direction départementale des finances publiques (DDFiP) sur la part des intérêts moratoires revenant au comptable - 2024

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme et des Crédits de paiement (AP/CP)

Garantie d'emprunt de 50 % pour la Société coopérative d'intérêt collectif (Scic) Maria Casarès - Réhabilitation et aménagement - 34 boulevard Chasseigne à Poitiers

Budget Principal — Admission en non-valeur et créances prescrites

Convention de partenariat entre la ville de Poitiers et la Société des antiquaires de l'ouest (SAO)

Restauration de l'église Notre — Dame-la-Grande - Travaux - Tranche ferme/phase 1 - Demande de subvention à l'État - Direction régionale des affaires culturelles Nouvelle-Aquitaine

Travaux d'urgence portant sur les vestiges de l'amphithéâtre romain de Poitiers sis au 4bis rue Bourcani - demande de subvention à l'État - Direction régionale des affaires culturelles Nouvelle-Aquitaine

Rapport annuel 2023 de la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) Société d'équipement du Poitou (Sep)

Adhésion à l'Agence régionale d'évaluation environnement et climat (Arec) de Nouvelle-Aquitaine

Demande de subvention État — Direction régionale des affaires culturelles (Drac) pour la rénovation du Palais : maîtrise d'œuvre - Phase études de projet (PRO)

Demande d'une subvention Fonds vert pour la végétalisation des cours des écoles, Tony Lainé, Jean Mermoz et Micromégas

Adhésion à l'association France urbaine

Adhésion de la Société d'équipement du Poitou (Sep) et de la Société publique locale (SPL) Poitou aménagement à l'association Groupement d'employeurs sous forme associative

Rapport annuel 2023 de la Société publique locale (SPL)

Demande de fonds de concours à Grand Poitiers pour la réhabilitation et l'extension du Centre communal d'action sociale (CCAS), rue de la Marne

Demande de subvention à Grand Poitiers portant sur la réhabilitation du Palais et des espaces publics associés

Réhabilitation de la caserne Pont Achard - Création d'une Société par actions simplifiée unipersonnelle (Sasu) avec pour seul actionnaire la Société d'équipement du Poitou (Sep)

Budget Principal — Demande d'action récursoire à l'encontre de la Direction Départementale des finances publiques (DDFiP) sur la part des intérêts moratoires revenant au comptable - 2023

Soutien au peuple Palestinien — subvention à l'Office de secours et de travaux des Nations Unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient (UNRWA) et adhésion au Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine (RCDP)

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Lien social et de l'Éducation - Espace Mendès France

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Lien social et de l'Éducation - Audacia, Afev, Cemea, Cif-Sp, Ékidom et Poitiers Jeunes

Mise en œuvre du Fonds d'initiatives pour les quartiers (FIQ)

Cession de la chapelle du Breuil — Mingot située à Poitiers à Pierre RICHARD

Dénomination de voie — rond-point du Sergent-Chef Francis Delon

Convention de partenariat entre le Fonds régional d'art contemporain (Frac) Poitou-Charentes, l'Université de Poitiers et la ville de Poitiers pour l'organisation d'expositions-médiations annuelles au musée Sainte-Croix

Acceptation d'une dotation complémentaire de 8 000 € du fonds de dotation "Les Beaux Yeux" dans le cadre du don Dubreuil, en vue de la valorisation des œuvres d'artistes femmes aux musées de la ville de Poitiers

Convention de partenariat entre la Ville de Poitiers et la Société des amis des musées de Poitiers

Marché Carmago — Square de la République - Modification du type de marché

Vente de l'immeuble situé 7 allée René Goscinny à Poitiers auprès de l'association Insersud

Contribution 2024 au Groupement d'intérêt public (Gip) Cafés Cultures

Vente de l'immeuble situé 20 rue de la Jeunesse à Poitiers auprès de l'association Cap Sud

Conclusion d'un bail emphytéotique avec une société pour l'occupation d'une partie de l'ancienne caserne des pompiers

Régularisations foncières — Échanges de terrains entre la Ville de Poitiers et Grand Poitiers Communauté urbaine

Désignation d'un secrétaire de séance

Installation du Comité d'évaluation des politiques publiques de la ville de Poitiers

Délibération globale — Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 11 décembre 2023, 15 janvier 2024, 12 février 2024 et 29 avril 2024

Rapport de la Présidente 2023

Indemnités de fonction des élus locaux après application des majorations prévues à l'article L. 2123-24 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification

Avis sur la modification du pacte de gouvernance de Grand Poitiers Communauté urbaine

Recrutement et rémunération des agents recenseurs - Campagne 2025

Détermination des indemnités de fonction des élus dans le respect de l'enveloppe indemnitaire globale

Modification du tableau des emplois

Convention de partenariat avec Grand Poitiers Communauté urbaine, la Ville de Poitiers, la Ligue de l'enseignement et la Mission locale d'insertion du Poitou (Mlip) au titre des services civiques

Rapport sur l'état de la mutualisation entre la Ville de Poitiers et Grand Poitiers - Actualisation des remboursements

Nouveau programme de renouvellement urbain des Couronneries - Avenant n° 2 à la convention n° 617

Avis du Conseil municipal sur le projet de réaménagement de l'atelier de réparation et d'entretien de véhicules à moteur de la 14ème base de soutien du matériel (14BSmat)

Opération de réhabilitation et d'extension du Centre communal d'action sociale (CCAS) - Protocole transactionnel entre la Ville de Poitiers et l'agence Blossac Saint Hilaire

Approbation de la convention constitutive du Groupement d'intérêt public (Gip) de médiation sociale

Délibération globale du rendu — compte du Conseil municipal du 30 septembre 2024

Retrait des fonctions de la Neuvième Adjointe

Délibération globale — Désignation/élection de la Neuvième Adjointe

Règlement intérieur des activités périscolaires municipales - Modification des articles 2 et 9

Convention de partenariat entre la ville de Poitiers et l'association ' Deux langues pour une éducation ' (2LPE) pour un accompagnement technique à la mission d'un agent municipal apportant son concours auprès des enfants sourds scolarisés sur le groupe scolaire Paul Blet 2024-2026

Règles et tarifs du stationnement payant sur voirie

Dotation transport dans le cadre de sorties scolaires des écoles publiques du réseau d'éducation prioritaire

Soutien de la Ville de Poitiers à divers projets pédagogiques particuliers

Charte d'adhésion au réseau Guid'Asso

Convention avec l'Établissement public territorial du bassin de la Vienne pour l'amélioration de la connaissance et de la conscience du risque inondation dans le cadre du Programme d'actions de prévention des inondations Vienne-Clain (2023-2029)