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29 mars 2021

Poitiers 78 délibérations
Document source

78

délibérations

56

Finances & Budget

6

Ressources humaines

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (78)

Finances & Budget 56 délibérations
1

Taux de fiscalité directe locale 2021

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
2

Budget Principal — Reprise anticipée du résultat 2020

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
3

Budget Principal — Adoption Budget Primitif 2021

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
4

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de paiement (CP) pour la période 2015 à 2021

Pour:36 Contre:14 Abstention:0
5

Budget Service funéraire — Reprise anticipée du résultat 2020

Pour:42 Contre:6 Abstention:0
6

Budget Service funéraire — Adoption du Budget Primitif 2021

Pour:39 Contre:6 Abstention:0
7

Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Reprise anticipée du résultat 2020

Pour:40 Contre:6 Abstention:0
8

Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Adoption du Budget Primitif 2021

Pour:40 Contre:6 Abstention:0
9

Participation au budget Locations immobilières et bases de loisirs

Pour:39 Contre:6 Abstention:0
10

Demande de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) 2021 pour le projet de réhabilitation thermique du groupe scolaire Georges Brassens - Phase 2

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
11

Demande de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) 2021 pour le projet de rénovation thermique et mise en accessibilité des crèches de la Ville de Poitiers

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
12

Demande de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) 2021 pour le projet de rénovation thermique des écoles de la ville de Poitiers

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
13

Demande de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) 2021 pour le projet de construction de l'école maternelle Montmidi et restauration collective du groupe scolaire

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
14

Demande de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) 2021 pour le projet de rénovation des monuments historiques et du patrimoine de la Ville (Église Notre-Dame-la-Grande, Église Sainte-Radegonde, Hypogée des Dunes et Vestiges de l'amphithéâtre Romain de Poitiers)

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
15

Demande de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) 2021 pour le projet rénovation thermique sur les bâtiments administratifs et publics de la Ville de Poitiers - Phase 1

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
16

Demande de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) 2021 pour le projet de végétalisation de la place du Maréchal Leclerc

Pour:44 Contre:0 Abstention:6
17

Demande de subvention Fonds social européen (FSE) pour l'achat de matériels nécessaires à la mise en place de mesures d'urgences ou de prévention dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire, au titre du Programme national FSE 2014-2020 - axe 3

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
24

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la politique Relations européennes et internationales

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
25

Attribution de subventions à des associations dans le cadre du jumelage Poitiers Moundou (Tchad)

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
26

Attribution de subvention à l'association ' Cent pour un - Grand Poitiers ' dans le cadre de la politique dhospitalité de la Ville de Poitiers

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
28

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la citoyenneté - Année 2021

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
29

Attribution d'une subvention de fonctionnement annuelle au Point d'information et de médiation multi services (Pimms) de Poitiers

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
30

Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (Sep) pour 2021

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
31

Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
35

Programmation de logements locatifs sociaux sur Poitiers pour l'année 2020

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
41

Attribution d'une subvention à l'association AGIR A10

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
42

Attribution de subventions aux associations œuvrant pour la préservation du monde végétal et animal

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
43

Attribution de subventions aux associations du domaine des espaces verts

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
44

Attribution de subventions aux associations œuvrant pour la protection animale

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
45

Attribution de subvention à la Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire (Cress) dans le cadre de la caserne Pont-Achard

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
47

Attribution d'une subvention au Centre des jeunes dirigeants (CJD) d'entreprise dans le cadre de l'organisation de la manifestation " Engagement immédiat urgence climatique " du 6 mai 2021

Pour:45 Contre:0 Abstention:6
49

Attribution d'une subvention à une association étudiante

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
50

Attribution de subventions à des associations jeunesse

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
51

Attribution d'une subvention à la Fédération unie des auberges de jeunesse (FUAJ) de Poitiers

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
52

Attribution de subventions aux associations commerçantes de Poitiers

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
53

Exonération des redevances (terrasses, étalages et chevalets) pour l'année 2021

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
54

Adhésion au Groupement d'intérêt public (GIP) Cafés Cultures

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
55

Attribution de subvention à des organismes sportifs

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
56

Attribution de subvention à l'Office municipal du sport (OMS)

Pour:45 Contre:0 Abstention:0
57

Attribution de subventions aux associations culturelles et structures culturelles

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
58

Villa Bloch — Convention de mécénat avec Vitalis - Régie des transports poitevins (RTP)

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
59

Convention de partenariat entre la Ville de Poitiers et l'École du Louvre

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
60

Demande de subvention à l'État — Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine : Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'urgence portant sur les vestiges de l'amphithéâtre romain de Poitiers sis au 4bis rue Bourcani (propriété de la Ville)

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
61

Demande de subvention au Conseil départemental de la Vienne portant sur les travaux de restauration de la tranche 2 de l'église Saint-Jean de Montierneuf (Poitiers), classée Monument historique

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
62

Demande de subvention à l'État — Ministère de la Culture - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine - portant sur les travaux de consolidation des peintures murales de la chapelle des Apôtres de l'église Sainte-Radegonde (Poitiers), classée Monument historique

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
63

Demande de subvention à l'État — Ministère de la Culture - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine - portant sur les travaux de restauration du lutrin, XVIIème siècle, classé Monument historique (Poitiers Église Saint-Porchaire)

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
64

Demande de subvention à l'État — Ministère de la Culture - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine - portant sur les travaux de consolidation des peintures murales de l'église Notre-Dame-la-Grande (Poitiers), classée Monument historique

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
66

Attribution de subventions aux associations œuvrant en direction des publics les plus fragiles

Pour:42 Contre:0 Abstention:0
67

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines du social et de la santé

Pour:47 Contre:0 Abstention:0
68

Vacances pour tous : tarifications activités, sorties et séjours, aide aux départs autonomes des jeunes

Pour:46 Contre:0 Abstention:0
70

Attribution de subventions aux maisons de quartier et autres associations

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
71

Attribution de dotations administratives des écoles élémentaires et maternelles publiques de Poitiers - Année 2021

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
72

Remises de dettes — Restauration scolaire et accueil périscolaire

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
74

Participation de la Ville de Poitiers aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association

Pour:44 Contre:0 Abstention:8
75

Attribution de la subvention de la Ville de Poitiers à la Caisse des écoles - Année 2021

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
76

Attribution de subventions aux acteurs éducatifs et établissements scolaires - Année 2021

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
Ressources humaines 6 délibérations
18

Modification du tableau des emplois budgétaires

Pour:47 Contre:0 Abstention:0
19

Tableau des emplois

Pour:47 Contre:0 Abstention:0
20

Création de trois postes subventionnés de conseillers numériques dans le cadre du plan de relance

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
21

Mise en place du forfait mobilités durables

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
32

Adhésion de la Ville de Poitiers à l'association Temps Dem

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
48

Convention de partenariat entre Grand Poitiers Communauté urbaine, la Ville de Poitiers, la Fédération départementale de la Ligue de l'enseignement de la Vienne et la Mission locale d'insertion du Poitou (MLIP) - Services civiques - Année 2021

Pour:46 Contre:0 Abstention:0
Culture & Patrimoine 4 délibérations
37

Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville de Poitiers en 2019 et 2020

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
38

Cession d'emprises en nature de talus, rue du Thalweg à Poitiers, auprès de la société Tripode

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
39

Convention entre la Ville de Poitiers et Orange SA pour installer, gérer, entretenir et remplacer des lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
46

Musée — Projet scientifique et culturel (PSC) des Musées de Poitiers

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
Autres decisions 3 délibérations
22

Indemnités de fonction des élu·s·es loca·ux·les

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
23

Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
27

Gestion par la Ville de Poitiers d'un dépositoire temporaire départemental

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
Urbanisme & Travaux 3 délibérations
34

Saint — Benoît - Acquisition du parc du Triangle d'or appartenant à Grand Poitiers - Parcelle BK n°30

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
36

Avis sur la démolition du Foyer jeunes travailleurs (FJT) Kennedy dans le cadre du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) des Couronneries

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
40

Dénomination de voie — Rue Sophie Germain - Poitiers nord

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
Enfance & Jeunesse 3 délibérations
69

Accueil périscolaire — Règlement intérieur de l'activité périscolaire municipale

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
73

Fusion des écoles maternelle Paul Blet et élémentaire Paul Blet

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
77

Convention de partenariat entre la Ville de Poitiers et l'association Deux langues pour l'éducation (2LPE) pour un accompagnement technique à la mission de deux agents municipaux apportant leur concours auprès des enfants sourds scolarisés sur le groupe scolaire Paul Blet

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
Sécurité 1 délibération
33

Remboursement de frais de fourrière

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
Événementiel & Tourisme 1 délibération
65

Mise à disposition des déclarants de meublés de tourisme ou de chambres dhôtes, d'un outil permettant la dématérialisation des déclarations

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
Environnement 1 délibération
78

Vœu de la Ville de Poitiers relatif à l'ouverture de nouveaux droits sociaux dès dix-huit ans

Pour:44 Contre:0 Abstention:6
Document intégral
1 153 car.
Délibérations Poitiers
Ce jeu de donnée ratrace depuis 2018, les délibérations du Consiel Municipal de la ville de Poitiers. Il est extrait du logiciel Ardécos et mis à jour automatiquement tous les lundis.
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2 027 enregistrements
                    
                      - 694 ko
Données produites par :
Commune de Poitiers
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
délibérations
délibération
décision
actes
acte
vote
conseil municipal
conseil
municipalité
Couverture géographique :
Poitiers
Fréquence de mise à jour :
chaque semaine
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Mis à jour le 6 avril 2026
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