29 mars 2021
78
délibérations
56
Finances & Budget
6
Ressources humaines
4
Culture & Patrimoine
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Délibérations (78)
Taux de fiscalité directe locale 2021
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Budget Principal — Reprise anticipée du résultat 2020
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Budget Principal — Adoption Budget Primitif 2021
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de paiement (CP) pour la période 2015 à 2021
Pour:36 Contre:14 Abstention:0Budget Service funéraire — Reprise anticipée du résultat 2020
Pour:42 Contre:6 Abstention:0Budget Service funéraire — Adoption du Budget Primitif 2021
Pour:39 Contre:6 Abstention:0Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Reprise anticipée du résultat 2020
Pour:40 Contre:6 Abstention:0Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Adoption du Budget Primitif 2021
Pour:40 Contre:6 Abstention:0Participation au budget Locations immobilières et bases de loisirs
Pour:39 Contre:6 Abstention:0Demande de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) 2021 pour le projet de réhabilitation thermique du groupe scolaire Georges Brassens - Phase 2
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Demande de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) 2021 pour le projet de rénovation thermique et mise en accessibilité des crèches de la Ville de Poitiers
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Demande de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) 2021 pour le projet de rénovation thermique des écoles de la ville de Poitiers
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Demande de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) 2021 pour le projet de construction de l'école maternelle Montmidi et restauration collective du groupe scolaire
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Demande de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) 2021 pour le projet de rénovation des monuments historiques et du patrimoine de la Ville (Église Notre-Dame-la-Grande, Église Sainte-Radegonde, Hypogée des Dunes et Vestiges de l'amphithéâtre Romain de Poitiers)
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Demande de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) 2021 pour le projet rénovation thermique sur les bâtiments administratifs et publics de la Ville de Poitiers - Phase 1
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Demande de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) 2021 pour le projet de végétalisation de la place du Maréchal Leclerc
Pour:44 Contre:0 Abstention:6Demande de subvention Fonds social européen (FSE) pour l'achat de matériels nécessaires à la mise en place de mesures d'urgences ou de prévention dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire, au titre du Programme national FSE 2014-2020 - axe 3
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la politique Relations européennes et internationales
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions à des associations dans le cadre du jumelage Poitiers Moundou (Tchad)
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Attribution de subvention à l'association ' Cent pour un - Grand Poitiers ' dans le cadre de la politique dhospitalité de la Ville de Poitiers
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la citoyenneté - Année 2021
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Attribution d'une subvention de fonctionnement annuelle au Point d'information et de médiation multi services (Pimms) de Poitiers
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (Sep) pour 2021
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Programmation de logements locatifs sociaux sur Poitiers pour l'année 2020
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Attribution d'une subvention à l'association AGIR A10
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux associations œuvrant pour la préservation du monde végétal et animal
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux associations du domaine des espaces verts
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux associations œuvrant pour la protection animale
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Attribution de subvention à la Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire (Cress) dans le cadre de la caserne Pont-Achard
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Attribution d'une subvention au Centre des jeunes dirigeants (CJD) d'entreprise dans le cadre de l'organisation de la manifestation " Engagement immédiat urgence climatique " du 6 mai 2021
Pour:45 Contre:0 Abstention:6Attribution d'une subvention à une association étudiante
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions à des associations jeunesse
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Attribution d'une subvention à la Fédération unie des auberges de jeunesse (FUAJ) de Poitiers
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux associations commerçantes de Poitiers
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Exonération des redevances (terrasses, étalages et chevalets) pour l'année 2021
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Adhésion au Groupement d'intérêt public (GIP) Cafés Cultures
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Attribution de subvention à des organismes sportifs
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Attribution de subvention à l'Office municipal du sport (OMS)
Pour:45 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux associations culturelles et structures culturelles
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Villa Bloch — Convention de mécénat avec Vitalis - Régie des transports poitevins (RTP)
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Convention de partenariat entre la Ville de Poitiers et l'École du Louvre
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention à l'État — Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine : Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'urgence portant sur les vestiges de l'amphithéâtre romain de Poitiers sis au 4bis rue Bourcani (propriété de la Ville)
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention au Conseil départemental de la Vienne portant sur les travaux de restauration de la tranche 2 de l'église Saint-Jean de Montierneuf (Poitiers), classée Monument historique
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention à l'État — Ministère de la Culture - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine - portant sur les travaux de consolidation des peintures murales de la chapelle des Apôtres de l'église Sainte-Radegonde (Poitiers), classée Monument historique
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention à l'État — Ministère de la Culture - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine - portant sur les travaux de restauration du lutrin, XVIIème siècle, classé Monument historique (Poitiers Église Saint-Porchaire)
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention à l'État — Ministère de la Culture - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine - portant sur les travaux de consolidation des peintures murales de l'église Notre-Dame-la-Grande (Poitiers), classée Monument historique
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux associations œuvrant en direction des publics les plus fragiles
Pour:42 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines du social et de la santé
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Vacances pour tous : tarifications activités, sorties et séjours, aide aux départs autonomes des jeunes
Pour:46 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux maisons de quartier et autres associations
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Attribution de dotations administratives des écoles élémentaires et maternelles publiques de Poitiers - Année 2021
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Remises de dettes — Restauration scolaire et accueil périscolaire
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Participation de la Ville de Poitiers aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association
Pour:44 Contre:0 Abstention:8Attribution de la subvention de la Ville de Poitiers à la Caisse des écoles - Année 2021
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux acteurs éducatifs et établissements scolaires - Année 2021
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Modification du tableau des emplois budgétaires
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Tableau des emplois
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Création de trois postes subventionnés de conseillers numériques dans le cadre du plan de relance
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Mise en place du forfait mobilités durables
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Adhésion de la Ville de Poitiers à l'association Temps Dem
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Convention de partenariat entre Grand Poitiers Communauté urbaine, la Ville de Poitiers, la Fédération départementale de la Ligue de l'enseignement de la Vienne et la Mission locale d'insertion du Poitou (MLIP) - Services civiques - Année 2021
Pour:46 Contre:0 Abstention:0Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville de Poitiers en 2019 et 2020
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Cession d'emprises en nature de talus, rue du Thalweg à Poitiers, auprès de la société Tripode
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Convention entre la Ville de Poitiers et Orange SA pour installer, gérer, entretenir et remplacer des lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Musée — Projet scientifique et culturel (PSC) des Musées de Poitiers
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Indemnités de fonction des élu·s·es loca·ux·les
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Gestion par la Ville de Poitiers d'un dépositoire temporaire départemental
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Saint — Benoît - Acquisition du parc du Triangle d'or appartenant à Grand Poitiers - Parcelle BK n°30
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Avis sur la démolition du Foyer jeunes travailleurs (FJT) Kennedy dans le cadre du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) des Couronneries
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Dénomination de voie — Rue Sophie Germain - Poitiers nord
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Accueil périscolaire — Règlement intérieur de l'activité périscolaire municipale
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Fusion des écoles maternelle Paul Blet et élémentaire Paul Blet
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Convention de partenariat entre la Ville de Poitiers et l'association Deux langues pour l'éducation (2LPE) pour un accompagnement technique à la mission de deux agents municipaux apportant leur concours auprès des enfants sourds scolarisés sur le groupe scolaire Paul Blet
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Remboursement de frais de fourrière
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Mise à disposition des déclarants de meublés de tourisme ou de chambres dhôtes, d'un outil permettant la dématérialisation des déclarations
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Vœu de la Ville de Poitiers relatif à l'ouverture de nouveaux droits sociaux dès dix-huit ans
Pour:44 Contre:0 Abstention:6
Document intégral
1 153 car.
Délibérations Poitiers
Ce jeu de donnée ratrace depuis 2018, les délibérations du Consiel Municipal de la ville de Poitiers. Il est extrait du logiciel Ardécos et mis à jour automatiquement tous les lundis.
Le champs DELIB_URL renvoie vers le moteur de recherche des délibérations du site internet institutionnel
poitiers.fr
. L'accès aux actes est facilité par les identifiants contenus dans ce dataset.
Découvrez les jeux de données complémentaires :
les délibérations du conseil communautaire de Grand Poitiers
,
les délibérations du bureau communautaire de Grand Poitiers
Taille :
2 027 enregistrements
- 694 ko
Données produites par :
Commune de Poitiers
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
délibérations
délibération
décision
actes
acte
vote
conseil municipal
conseil
municipalité
Couverture géographique :
Poitiers
Fréquence de mise à jour :
chaque semaine
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Mis à jour le 6 avril 2026
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