28 juin 2021

Approbation des comptes de gestion 2020

Approbation des comptes administratifs 2020

Approbation des affectations de résultats 2020

Budget Principal — Décision modificative (DM) n° 1

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme - Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Principal — Programmation pluriannuelle des investissements (PPI) de la Ville de Poitiers sur la période 2022-2030

Attribution d'une subvention à l'association " 100 pour 1" Vienne

Demande de subvention dans le cadre de l'Appel à manifestation d'intérêt (Ami) Innovation sociale de la région Nouvelle-Aquitaine pour le projet de préfiguration de l'assemblée citoyenne

Attribution d'une subvention dans le cadre de la politique relations internationales et modification du règlement du défi "Vivons l'Europe, Poitiers-Marbourg"

Avis sur le recours à une ligne de trésorerie par le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Poitiers

Renouvellement des adhésions aux associations pour 2021

Subventions à Ékidom pour la réhabilitation de la résidence Schuman et du 4 rue de Nimègue sur le quartier des Couronneries à Poitiers

Attribution de subventions à des organismes syndicaux

Attribution d'une subvention à l'Association des retraités militaires et des veuves de militaires de la Vienne (ARM 86)

Conventions de partenariat dans le cadre de Grand Poitiers l'Été 2021

Partenariat avec le Crédit agricole pour la Journée des associations du dimanche 12 septembre 2021 au parc de Blossac

Conventions de mécénat dans le cadre du dispositif "Vacances pour toutes et tous"

Subvention versée au Service départemental d'incendie et de secours (Sdis) pour la construction et la réhabilitation de deux centres d'incendie et de secours sur la commune de Poitiers

Attribution de subventions à diverses associations et au Centre communal d'action sociale (CCAS) de Poitiers - Vacances pour toutes et tous 2021

Attribution d'une subvention dans le domaine des actions innovantes en faveur de l'insertion et de la création d'activités - Année 2021

Tarifs pour les enfants fréquentant la restauration scolaire et l'accueil périscolaire

Soutien de la Ville de Poitiers à des projets pédagogiques particuliers

Plan numérique des écoles — Attribution de subventions pour achats de ressources pédagogiques des écoles de l'année 2020-2021

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la santé et du social et au Centre communal d'action sociale (CCAS)

Attribution de subventions aux maisons de quartier et autres associations

Attribution de subventions aux associations œuvrant en direction des publics les plus fragiles - Année 2021

Occupation temporaire de la caserne Pont-Achard : demande de subvention de l'association "La Caserne"

Attribution de subventions aux associations commerçantes de Poitiers

Attribution d'une subvention à la Chambre d'agriculture de la Vienne pour le marché de producteurs de Blossac du 7 août 2021

Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Modalités d'application et tarification à compter du 1er janvier 2022

Attribution de subventions aux associations étudiantes

Attribution de subvention à des organismes sportifs

Attribution de subvention de l'Amicale des passionnés de véhicules anciens (APVA 86) au titre de l'année 2020

Musées — Exposition-dossier "Des gladiateurs à Limonum" - Signature d'une convention de mécénat avec G Vitrage

Attribution de subventions aux associations culturelles et structures culturelles - Action culturelle

Attribution de subventions aux associations culturelles et structures culturelles - Action culturelle

Demande de subvention à la Délégation interministérielle à l'accueil et à l'intégration des réfugiés (DIAIR)

Projet de création d'une maison funéraire

Aliénation d'un tracteur réformé Kioti n° de parc TRA036 - Sinistre du 19 octobre 2020 et d'un véhicule RENAULT Zoé n° 1 246 (montant total de 17 100 €)

Aliénation de matériels et véhicules réformés - Vente aux enchères de novembre 2020

Poitiers — Cession de parcelles à Liséa pour cloture des opérations liées à la construction de la Ligne à grande vitesse (LGV)

Emplacement réservé n° 38 angle rue Paul Verlaine et route de Nouaillé - Droit de délaissement du propriétaire de la parcelle EL 142

Lancement d'un appel à projets dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial (PAT) : du champ à l'assiette, accompagnement des acteurs de l'agriculture et de l'alimentation en vue de la création d'une exploitation maraîchère aux Bois de Saint-Pierre, avec un volet pédagogique

Convention de partenariat — Programme de préfigurations urbaines ' Imaginons Poitiers - du Palais au musée '

Soutien de la Ville de Poitiers au secteur culturel - Avis au soutien spécifique accordé par la département de la Vienne aux cinémas de Poitiers

Musées — Convention de financement - Projet Aquitania ornata

Musées — Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (Agadp)

Action culturelle — Signature d'une convention de partenariat avec la Société à actions simplifiée (SAS) Pass Culture

Rendu compte

Modification de la composition des Commissions

Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification

Indemnités de fonction des élu·e·s locaux avant majoration

Indemnités de fonction des élu·e·s locaux après majoration

Service de restauration collective — Révision de prix et conventions de partenariat

Charte pour un urbanisme résilient

Zone d'aménagement concerté (Zac) de la Mérigotte - Signature d'un avenant n° 5 de prolongation de la concession

Dénomination de voie — Jardin des Droits Humains - Rue de l'Université à Poitiers

Avis du Conseil municipal sur le projet présenté par le Régiment d'infanterie de chars de marine (RICM) pour la création d'un atelier de maintenance et réparation de véhicules blindés implanté à l'ouest du centre-ville de Poitiers

Élaboration du projet de renouvellement du quartier de la gare de Poitiers : signature d'une convention opérationnelle d'action foncière avec l'Établissement Public Foncier - Nouvelle Aquitaine et Grand Poitiers

Élaboration du projet de renouvellement du quartier de la gare de Poitiers : instauration d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité

Mise en place du télétravail à la Ville de Poitiers

Action sociale à destination des agents — Régime indemnitaire - Participation Télétravail

Modification du tableau des emplois budgétaires de la Ville de Poitiers

Centre communal d'action sociale (CCAS) — Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration

Signature d'un Contrat pluriannuel d'objectifs (CPO) avec l'association Audacia, un autre visage de la solidarité

Élection des Adjoints

Demande d'avis sur les mesures envisagées par la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Vienne pour la rentrée 2021/2022 des écoles publiques de la Ville de Poitiers