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28 septembre 2020

Poitiers 44 délibérations
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44

délibérations

30

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (44)

Finances & Budget 30 délibérations
1

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines de la santé et du social

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
3

Délégation de pouvoir en matière d'emprunts, de lignes de trésorerie et gestion active de la dette pour la durée du mandat

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
5

Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine - Acquisitions d'œuvres - Musées

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
6

Actualisation des clés de répartition et définition du périmètre des frais de remboursement

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
7

Charges exceptionnelles — Annulation de titre de recettes - Dépôts sauvages

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
8

Attribution de subventions à des organismes sportifs

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
9

Attribution d'une subvention pour la mise à disposition de personnel à l'Office municipal du sport (OMS)

Pour:41 Contre:0 Abstention:0
10

Handicap — Attribution de subventions pour l'année 2020 à diverses associations

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
11

Musées — Demande de subvention auprès de la Direction régionale des Affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine - Restauration d'œuvres

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
12

Musées — Exposition "L'Amour Fou ? Intimité et création (1910-1940)" - Signature d'une convention de mécénat avec le Groupe Électricité de France (EDF) et Dalkia

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
13

Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Nouvelle-Aquitaine (Drac) - Acquisition d'œuvres - Fonds régional d'acquisition des musées (FRAM) - Musées

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
14

Attribution de subventions à des associations Jeunesse

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
15

Solidarité — Attribution de subventions aux associations - Année 2020

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
18

Attribution de subventions aux associations et structures culturelles

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
20

Pertes sur créances

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
26

Demande de subvention auprès de l'État pour le dispositif "Vacances pour tous"

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
27

Attribution d'une subvention au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Poitiers dans le cadre de la politique de relations internationales

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
28

Demande de subventions au Centre communal d'action sociale (CCAS) pour l'aménagement des locaux du Dolmen

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
29

Budget Principal — Décision modificative n°1

Pour:38 Contre:14 Abstention:0
30

Demande de subventions à l'État — Direction Régionale des Affaires Culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine et au Conseil départemental de la Vienne pour l'étude de diagnostic intérieur de l'église Notre-Dame-la-Grande

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
33

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Point d'Information et de Médiation Multi Services (Pimms) de Poitiers

Pour:49 Contre:0 Abstention:2
34

Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
35

Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets du Tour de France

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
36

Versement du forfait communal aux écoles maternelles privées

Pour:39 Contre:0 Abstention:12
37

Exonération des redevances annuelles 2020 pour les chevalets et les étalages

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
38

Budget principal — Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et Crédit de paiement (CP)

Pour:46 Contre:0 Abstention:6
39

Subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Actualisation

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
40

Attribution de subventions à des organismes syndicaux

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
42

Opération Chantier des Collections 2016 — 2021 - Demande de subvention de l'État (Direction régionale des affaires culturelles (Drac Nouvelle Aquitaine)

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
43

Avis sur le recours à des lignes de trésorerie par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Poitiers

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
Autres decisions 4 délibérations
2

Renouvellement de la Commission communale des impôts directs (CCID)

Pour:37 Contre:0 Abstention:14
25

Prise en charge des frais de garde et d'assistance des personnes à charge des élu.e.s

Pour:44 Contre:0 Abstention:8
41

Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Complément

Pour:37 Contre:8 Abstention:6
44

Organisation d'un Jury Citoyen sur le déploiement de la 5G à Poitiers

Pour:46 Contre:0 Abstention:6
Culture & Patrimoine 3 délibérations
16

Échange sans soulte avec Monsieur et Madame LAURIN - Places de parking Blossac

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
21

Plan Covid — 19 : Exonération de loyers au secteur associatif hébergé par la Ville de Poitiers

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
23

Cession d'emprise en nature de voirie et de parking, Pôle République, place Dion Bouton à la société AS24 en vue de l'extension de son activité

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
Urbanisme & Travaux 2 délibérations
4

Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi - Commune de Poitiers - Approbation du Compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) - Signature d'un avenant n° 14 au traité de concession

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
17

Régularisation de conventions de servitudes pour l'implantation d'ouvrages par la Société gaz réseau distribution France (GRDF) sur des parcelles appartenant la Ville de Poitiers

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
Ressources humaines 2 délibérations
19

Création d'un emploi "adulte relais" — médiateur scolaire

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
24

Protection fonctionnelle des agent e.s agressé e s ou insulté e s : prise en charge des frais d'indemnisations dus par les coupables insolvables ou défaillants

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
Sécurité 1 délibération
22

Ouvertures dominicales 2021

Pour:38 Contre:9 Abstention:5
Administration 1 délibération
31

Délégation de pouvoir à la Maire par le Conseil municipal (modification de la délibération n° 2 (2020-0039) du Conseil municipal du 20 juillet 2020

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
Éducation 1 délibération
32

Demande d'avis sur les mesures envisagées par la direction des services départementaux de l'Education nationale de la Vienne pour la rentrée scolaire 2020-2021

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
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1 153 car.
Délibérations Poitiers
Ce jeu de donnée ratrace depuis 2018, les délibérations du Consiel Municipal de la ville de Poitiers. Il est extrait du logiciel Ardécos et mis à jour automatiquement tous les lundis.
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les délibérations du conseil communautaire de Grand Poitiers
,
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Taille :
2 027 enregistrements
                    
                      - 694 ko
Données produites par :
Commune de Poitiers
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
délibérations
délibération
décision
actes
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conseil municipal
conseil
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Couverture géographique :
Poitiers
Fréquence de mise à jour :
chaque semaine
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