28 septembre 2020
44
délibérations
30
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Culture & Patrimoine
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Délibérations (44)
Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines de la santé et du social
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Délégation de pouvoir en matière d'emprunts, de lignes de trésorerie et gestion active de la dette pour la durée du mandat
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine - Acquisitions d'œuvres - Musées
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Actualisation des clés de répartition et définition du périmètre des frais de remboursement
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Charges exceptionnelles — Annulation de titre de recettes - Dépôts sauvages
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions à des organismes sportifs
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Attribution d'une subvention pour la mise à disposition de personnel à l'Office municipal du sport (OMS)
Pour:41 Contre:0 Abstention:0Handicap — Attribution de subventions pour l'année 2020 à diverses associations
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Musées — Demande de subvention auprès de la Direction régionale des Affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine - Restauration d'œuvres
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Musées — Exposition "L'Amour Fou ? Intimité et création (1910-1940)" - Signature d'une convention de mécénat avec le Groupe Électricité de France (EDF) et Dalkia
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Nouvelle-Aquitaine (Drac) - Acquisition d'œuvres - Fonds régional d'acquisition des musées (FRAM) - Musées
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions à des associations Jeunesse
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Solidarité — Attribution de subventions aux associations - Année 2020
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux associations et structures culturelles
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Pertes sur créances
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention auprès de l'État pour le dispositif "Vacances pour tous"
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Attribution d'une subvention au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Poitiers dans le cadre de la politique de relations internationales
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Demande de subventions au Centre communal d'action sociale (CCAS) pour l'aménagement des locaux du Dolmen
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Budget Principal — Décision modificative n°1
Pour:38 Contre:14 Abstention:0Demande de subventions à l'État — Direction Régionale des Affaires Culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine et au Conseil départemental de la Vienne pour l'étude de diagnostic intérieur de l'église Notre-Dame-la-Grande
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Attribution d'une subvention de fonctionnement au Point d'Information et de Médiation Multi Services (Pimms) de Poitiers
Pour:49 Contre:0 Abstention:2Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets du Tour de France
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Versement du forfait communal aux écoles maternelles privées
Pour:39 Contre:0 Abstention:12Exonération des redevances annuelles 2020 pour les chevalets et les étalages
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Budget principal — Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et Crédit de paiement (CP)
Pour:46 Contre:0 Abstention:6Subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Actualisation
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions à des organismes syndicaux
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Opération Chantier des Collections 2016 — 2021 - Demande de subvention de l'État (Direction régionale des affaires culturelles (Drac Nouvelle Aquitaine)
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Avis sur le recours à des lignes de trésorerie par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Poitiers
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Renouvellement de la Commission communale des impôts directs (CCID)
Pour:37 Contre:0 Abstention:14Prise en charge des frais de garde et d'assistance des personnes à charge des élu.e.s
Pour:44 Contre:0 Abstention:8Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Complément
Pour:37 Contre:8 Abstention:6Organisation d'un Jury Citoyen sur le déploiement de la 5G à Poitiers
Pour:46 Contre:0 Abstention:6Échange sans soulte avec Monsieur et Madame LAURIN - Places de parking Blossac
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Plan Covid — 19 : Exonération de loyers au secteur associatif hébergé par la Ville de Poitiers
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Cession d'emprise en nature de voirie et de parking, Pôle République, place Dion Bouton à la société AS24 en vue de l'extension de son activité
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi - Commune de Poitiers - Approbation du Compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) - Signature d'un avenant n° 14 au traité de concession
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Régularisation de conventions de servitudes pour l'implantation d'ouvrages par la Société gaz réseau distribution France (GRDF) sur des parcelles appartenant la Ville de Poitiers
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Création d'un emploi "adulte relais" — médiateur scolaire
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Protection fonctionnelle des agent e.s agressé e s ou insulté e s : prise en charge des frais d'indemnisations dus par les coupables insolvables ou défaillants
Pour:52 Contre:0 Abstention:0Ouvertures dominicales 2021
Pour:38 Contre:9 Abstention:5Délégation de pouvoir à la Maire par le Conseil municipal (modification de la délibération n° 2 (2020-0039) du Conseil municipal du 20 juillet 2020
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Demande d'avis sur les mesures envisagées par la direction des services départementaux de l'Education nationale de la Vienne pour la rentrée scolaire 2020-2021
Pour:52 Contre:0 Abstention:0
Document intégral
1 153 car.
Délibérations Poitiers
Ce jeu de donnée ratrace depuis 2018, les délibérations du Consiel Municipal de la ville de Poitiers. Il est extrait du logiciel Ardécos et mis à jour automatiquement tous les lundis.
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poitiers.fr
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Découvrez les jeux de données complémentaires :
les délibérations du conseil communautaire de Grand Poitiers
,
les délibérations du bureau communautaire de Grand Poitiers
Taille :
2 027 enregistrements
- 694 ko
Données produites par :
Commune de Poitiers
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
délibérations
délibération
décision
actes
acte
vote
conseil municipal
conseil
municipalité
Couverture géographique :
Poitiers
Fréquence de mise à jour :
chaque semaine
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Mis à jour le 6 avril 2026
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