20 juillet 2020

Rapport sur la situation en matière de développement durable de la Ville de Poitiers

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Rapport des orientations budgétaires pour l'année 2020

Affectation des résultats de l'exercice 2019

Budget Principal — Adoption du Budget Primitif 2020

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de paiement (CP) pour la période 2014 à 2020

Budget Locations immobilières et Bases de loisirs - Adoption du Budget Primitif 2020

Budget Service funéraire — Adoption du Budget Primitif 2020

Participation au budget Locations immobilières et Bases de loisirs

Budget Principal — Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi - Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (Sep) de 1 500 000,00 € pour 2020

Remises de dettes scolaires et périscolaires

Renouvellement des adhésions aux associations pour 2020

Attribution de dotations administratives des écoles élémentaires et maternelles publiques de Poitiers - Année 2020

Soutien de la Ville de Poitiers à des projets pédagogiques particuliers

Attribution de subvention du Secours populaire dans le cadre de la crise sanitaire

Attribution de subvention de la Ville de Poitiers à la Caisse des écoles - Année 2020

Attribution de subventions aux collèges et lycées

Attribution de subventions aux associations étudiantes dans le cadre de la politique d'Enseignement supérieur recherche innovation

Attribution de subventions aux associations - Année 2020 - Solidarité

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la politique Relations internationales

Attribution de subventions à l'association des artisans-commerçants du Marché Notre-Dame de Poitiers

Attribution de subventions aux associations et structures culturelles - Action culturelle

Attribution de subvention à un organisme sportif

Attribution d'une subvention à lHirondelle poitevine

Attribution de subventions aux associations du domaine des espaces verts

Tour de France 2020 — appel à projets et stationnement

Tarifs pour les enfants fréquentant la restauration scolaire et l'accueil périscolaire

Halles Notre Dame — Répartition par banc des prestations externes

Convention de partenariat avec le groupe Energies Vienne dans le cadre de Grand Poitiers l'Été

Versement d'une indemnité à la galerie Moroso, suite à la dégradation de l'œuvre d'Achilleas SOURAS, dans le cadre de Traversées

Exonération des droits de terrasses jusqu'au 31 décembre 2020

Désignation des membres à la Commission paritaire des marchés

Composition et désignation des membres au Comité d'éthique sur la vidéoprotection

Composition et représentation au Comité de pilotage du Tour de France 2020

Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes

Indemnités de fonction des élu·e·s loca·ux·les après application des majorations prévues au L 2123-24 du CGCT

Service de restauration collective — Révision de prix et conventions de partenariat

Musées — Cotisation annuelle à la Société des antiquaires de l'Ouest (SAO)

Constitution de servitudes — Restaurant les Feuillants

Échange sans soulte place de parking Blossac

Aliénation de matériels et véhicules réformés - Vente aux enchères de février 2020

Convention entre la Ville de Poitiers, l'État - Direction régionale des affaires culturelles (Drac), le Centre des monuments nationaux et le clergé affectataire cultuel catholique de la cathédrale Saint-Pierre de Poitiers pour la mise en lumière de la cathédrale Saint-Pierre de Poitiers

Musées — Convention de partenariat de tournage filmique à but pédagogique, artistique ou promotionnel

Constitution de groupements de commande

Rapport 2019 de la Commission communale pour l'accessibilité

Zone d'aménagement concerté (Zac) de la Mérigotte - Prolongation du traité de concession - Signature d'un avenant n° 4

École Charles Perrault et Conservatoire à rayonnement régional (CRR) - Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Poitiers et Grand Poitiers Communauté urbaine

Régularisations foncières — Cession de lots de volumes au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Zac de Rivaud

Détermination des indemnités de fonction des élu·e·s dans le respect de l'enveloppe indemnitaire globale

Collaborateur de Cabinet

Recrutement et rémunération des agents recenseurs - Campagne 2021

Prise en charge par la collectivité des frais liés à un accident de service ou une maladie professionnelle

Convention de partenariat entre Grand Poitiers Communauté urbaine, la Ville de Poitiers, la Fédération départementale de la Ligue de l'enseignement de la Vienne et la Mission locale d'insertion du Poitou (MLIP) - Services civiques - Année 2020

Conditions de dépôt des listes pour constituer la Commission d'appel d'offres (CAO) et la commission de Délégation de service public (DSP)

Délégation de pouvoir à la Maire par le Conseil municipal

Désignation des représentants à la Commission d'appel d'offres (CAO) et Délégation de service public (DSP)

Désignation des membres au Comité de la caisse des écoles

Composition et désignation des membres au Comité de pilotage Éducation ' Projet éducatif global (PEG) et Projet éducatif de territoire (PEDT) '

Centre communal d'action sociale (CCAS) — Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration

Avenant pour utilisation fourreaux Orange (rue de la Roche)

Reprise des concessions en état d'abandon - Cimetière de La Pierre Levée