5 février 2018
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délibérations
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Finances & Budget
7
Ressources humaines
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Autres decisions
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Délibérations (21)
Débat d'orientations budgétaires 2018
Pour:36 Contre:16 Abstention:0Convention (2018 à 2020) avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP)
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Dotations et participations — Centres de loisirs municipaux - Fonctionnement et tarifs 2018
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Subventions d'investissement — Accueil de loisirs Bois de Saint-Pierre - Locations immobilières et bases de loisirs - Demande de subvention d'investissement à la CAF de la Vienne pour acquisition de mobilier
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Opération 1438 "Patrimoine culturel" — Demande de subventions pour l'année 2018 pour le projet de Villa BLOCH auprès de l'Etat au titre du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT),de la région Nouvelle-Aquitaine et du Département de la Vienne dans le cadre du contrat d'Accompagnement des Communes et des Territoires pour l'Investissement dans la Vienne (ACTIV2)
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Exposition C'est arrivé demain Episode 2 - Le Miroir. Demandes de subventions Etat et Région
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Occupation de surface du domaine public routier - Tarifs à compter de 1er mars 2018
Pour:33 Contre:10 Abstention:6Occupation de surface du domaine public routier par des commerçants non sédentaires - Tarifs à compter du 1er mars 2018
Pour:41 Contre:7 Abstention:0Foires et marchés : attribution d'une subvention à l'Association des commerçants non sédentaires de la Vienne
Pour:36 Contre:9 Abstention:4Recrutement d'un agent contractuel sur le poste de chargé(e) de projet culturel - Projet du Quartier du Palais vacant au sein de la Direction Générale Adjointe Culture-Patrimoine
Pour:37 Contre:0 Abstention:14Action sociale — Remboursement subventions à Grand Poitiers Communauté urbaine
Pour:41 Contre:0 Abstention:10Règles de gestion des Ressources humaines
Pour:29 Contre:9 Abstention:12Rapport sur l'égalité professionnelle Femmes-Hommes au sein de la Ville de Poitiers
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Convention cadre ' Accueil ' entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la Ville de Poitiers
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Nouveau Programme de Renouvellement Urbain des Couronneries - Approbation du Plan Local d'Application de la Charte Nationale d'Insertion
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Convention de partenariat entre la Ville de Poitiers et Grand Poitiers pour la mise en œuvre de la "clause sociale" dans les marchés publics à compter de 2018
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Rendu compte
Renouvellement convention Agence postale communale
Pour:40 Contre:0 Abstention:5Utilisation du logiciel LITTERALIS EXPERT par la Commune de Poitiers
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Transmission électronique des actes soumis au contrôle de l'égalité - Modification de la délibération n°86 du 24 septembre 2007
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Rapport développement durable 2017
Pour:45 Contre:0 Abstention:4
Document intégral
1 153 car.
Délibérations Poitiers
Ce jeu de donnée ratrace depuis 2018, les délibérations du Consiel Municipal de la ville de Poitiers. Il est extrait du logiciel Ardécos et mis à jour automatiquement tous les lundis.
Le champs DELIB_URL renvoie vers le moteur de recherche des délibérations du site internet institutionnel
poitiers.fr
. L'accès aux actes est facilité par les identifiants contenus dans ce dataset.
Découvrez les jeux de données complémentaires :
les délibérations du conseil communautaire de Grand Poitiers
,
les délibérations du bureau communautaire de Grand Poitiers
Taille :
2 027 enregistrements
- 694 ko
Données produites par :
Commune de Poitiers
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
délibérations
délibération
décision
actes
acte
vote
conseil municipal
conseil
municipalité
Couverture géographique :
Poitiers
Fréquence de mise à jour :
chaque semaine
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Mis à jour le 6 avril 2026
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