26 mars 2018

Budget Principal de la Ville de Poitiers - Reprise anticipée du résultat 2017 - Présentation du résultat 2017

Budget Principal de la Ville de Poitiers : Adoption du budget primitif 2018 avec anticipation du résultat 2017

Vote des taux 2018 de fiscalité directe locale

Budget Principal — Mise à jour des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) pour la période 2015 à 2020

Budget Principal — ZAC de Saint Eloi - Avances remboursables à la Société d'Equipement du Poitou de 1 500 000 € pour 2018

Participation au Budget annexe Locations immobilières et Bases de loisirs. Versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe Location immobilières et Bases de loisirs

Charges à caractère général — Renouvellement des adhésions aux associations pour 2018

Approbation du rapport de la CLETC du 30 novembre 2017

Budget Annexe Service Funéraire — Reprise anticipée du résultat 2017 - Présentation du résultat 2017

Budget Annexe Service Funéraire : Adoption du budget primitif 2018 avec anticipation du résultat 2017

Budget Annexe Locations Immobilières et Bases de Loisirs - Reprise anticipée du résultat 2017 - Présentation du résultat 2017

Budget Annexe Locations Immobilières et Bases de Loisirs : Adoption du budget primitif avec anticipation du résultat 2017

Demande de subvention ACCORDS POITOU

Dotations administratives des écoles élémentaires et maternelles publiques de Poitiers - Année 2018

Subventions aux Collèges et Lycées

Subventions aux associations à vocation éducative et établissements scolaires - Année 2018

Subvention de la Ville de Poitiers à la Caisse des écoles - Année 2018

Participation de la Ville de Poitiers aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association - Année 2018

Prestations sociales en faveur des élèves de l'enseignement privé du premier degré hors contrat - Année 2018

Détermination des quotients familiaux permettant la fixation des tarifs des services proposés par la Ville

Remise de dettes de restauration scolaire et d'accueil périscolaire

Solidarité. Attribution de subventions aux associations pour l'année 2018

Citoyenneté — attribution de subventions à diverses associations- Année 2018

Handicap — Lutte contre les discriminations - Attribution de subventions aux associations pour l'année 2018

Attributions de subventions aux Maisons de quartier et autres associations

Action Culturelle — Subventions aux associations culturelles et structures culturelles

Ecole Européenne Supérieure de l'Image (EESI) - Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) - Subvention de fonctionnement et signature d'un avenant à la convention financière

Action Culturelle — Nouvelle convention pluriannuelle avec la Comédie Poitou-Charentes - Centre Dramatique National

Poney Club - Tarifs

Subventions aux associations du domaine des espaces verts

Subventions aux associations du domaine des espaces verts

Adhésion à l'Ordre National des Vétérinaires

Subventions aux associations œuvrant pour la préservation du monde végétal et animal

Annulation de titres de recette sur année antérieure pour captures d'animaux sur le domaine public

Attribution de subventions aux associations jeunesse

Attribution de subventions à des organismes sportifs

Autres charges de gestion courante — Attribution de subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport(OMS)

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines du Social et de la Santé

Subvention au Point d'Information et de Médiation Multi-Services (PIMMS) - Maison de Services Au Public de Saint-Eloi (MSAP)

Opération 1532 — Monuments historiques - Restauration Eglise Saint Jean de Montierneuf : demande de subvention

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la politique de Relations internationales

Attribution de subventions aux associations étudiantes

Subventions aux associations commerçantes

Attribution de subventions — Aides au tourisme

Miroir — Projet de convention avec les coproducteurs

Facturation du branchement électrique aux associations pour la Journée des associations 2018

Attribution de subventions à des organismes sportifs

Action Culturelle — Subventions aux associations culturelles et structures culturelles

Création de Commissions Consultatives Paritaires par catégorie, communes à Grand Poitiers Communauté urbaine, à la Ville de Poitiers et au Centre Communal d'Action Sociale de Poitiers - Fixation du nombre de représentants du personnel aux Commissions Consultatives Paritaires

Commissions Administratives Paritaires par catégorie, communes à Grand Poitiers Communauté urbaine, à la Ville de Poitiers et au Centre Communal d'Action Sociale de Poitiers - Fixation du nombre de représentants du personnel aux Commissions Administratives Paritaires

Comité dHygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail commun à Grand Poitiers Communauté urbaine, à la Ville de Poitiers et au Centre Communal d'Action Sociale de Poitiers - Fixation du nombre de représentants du personnel au sein du Comité dHygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, décision d'application de la parité numérique et du recueil séparé de l'avis des représentants de la collectivité

Comité Technique commun à Grand Poitiers Communauté urbaine, à la Ville de Poitiers et au Centre Communal d'Action Sociale de Poitiers - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique, décision d'application de la parité numérique et du recueil séparé de l'avis des représentants de la collectivité

Convention de partenariat entre Grand Poitiers Communauté urbaine, la Ville de Poitiers, la Fédération départementale de la Ligue de l'Enseignement de la Vienne et la Mission locale d'insertion - Services civiques - Année 2018

Adhésion à la centrale d'achat Grand Poitiers Achats - Autorisation du Maire à signer la convention d'adhésion

Opération 1563 — Production de logements neufs - Modalités et participations financières de la Ville de Poitiers pour la réalisation de logements locatifs sociaux

Opération 1563 — Production de logements neufs - Programmation de logements locatifs sociaux sur Poitiers pour l'année 2017

Habitat de la Vienne — Avis sur la cession d'un logement

Rendu compte

Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale

Rattachement de nouvelles rues à la carte scolaire

Protection au titre du code du patrimoine - Château d'eau de Blossac

Avis du Conseil municipal pour l'exploitation d'un établissement spécialisé dans la collecte, le stockage et le traitement de produits issus du lait par la société BONILAIT PROTEINES à Chasseneuil du Poitou