Conseil municipal du 2025-09-25

Poligné 25 septembre 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

4

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

7 délibérations - ACCORD DE PRINCIPE SUR LE PROJET DACQUISITION DE LA PARCELLE A917 PAR LE CABINET DENTAIRE - LIMITATION DE LEXONERATION DE DEUX ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A USAGE DHABITATION - ATTRIBUTION NUMERO ADRESSAGE ZA LA BARRE - CONCESSION DE TERRES AGRICOLES AU PROFIT DE LEARL DE LA HAUTE POINCONNIERE BAIL ENVIRONNEMENTAL 2026 - CONCESSION DE TERRES AGRICOLES AU PROFIT DE LEARL DE LA HAUTE POINCONNIERE BAIL TEMPORAIRE 2025 - CONCESSION DE TERRES AGRICOLES AU PROFIT DE LEARL DE LA HAUTE POINCONNIERE BAIL TEMPORAIRE - MODIFICATION DELIBERATION 07-2025 TABLEAU DES EFFECTIFS

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (7)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
53

CONCESSION DE TERRES AGRICOLES AU PROFIT DE LEARL DE LA HAUTE POINCONNIERE BAIL TEMPORAIRE

54

CONCESSION DE TERRES AGRICOLES AU PROFIT DE LEARL DE LA HAUTE POINCONNIERE BAIL TEMPORAIRE 2025

55

CONCESSION DE TERRES AGRICOLES AU PROFIT DE LEARL DE LA HAUTE POINCONNIERE BAIL ENVIRONNEMENTAL 2026

59

ACCORD DE PRINCIPE SUR LE PROJET DACQUISITION DE LA PARCELLE A917 PAR LE CABINET DENTAIRE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
56

ATTRIBUTION NUMERO ADRESSAGE ZA LA BARRE

👥 Ressources humaines 1 délibération
57

MODIFICATION DELIBERATION 07 — 2025 TABLEAU DES EFFECTIFS

💶 Finances & Budget 1 délibération
58

LIMITATION DE LEXONERATION DE DEUX ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A USAGE DHABITATION

WEB megalis:2025:13355:2025-09-25
Ouvrir →

📬 Suivre Poligné

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.