Conseil municipal du 2025-02-27

Poligné 27 février 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

7 délibérations - ENGAGEMENT DUNE PROCÉDURE DE REPRISE DE CONCESSIONS DANS LE CIMETIERE - OUVERTURE LIGNE DE TRESORERIE AUPRES DE LA BANQUE POSTALE - CONVENTION DOCCUPATION DES LOCAUX PAR LASSOCIATION RAISONS DETRES - MISE EN PLACE DUNE PARTICIPATION A ADHESION FACULTATIVE EN MATIERE DE PRE-VOYANCE SANTE AU 1ER JANVIER 2026 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS M1 - TARIFS REPAS DES AINES ET TARIFS DES ACCOMPAGNATEURS - FACTURATION A LA COMMUNE DE PANCÉ DES FRAIS DE SCOLARITÉ DES ÉLÈVES DOMICILIÉS A PANCÉ ET SCOLARISÉS A LÉCOLE DE POLIGNÉ

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
10

FACTURATION A LA COMMUNE DE PANCÉ DES FRAIS DE SCOLARITÉ DES ÉLÈVES DOMICILIÉS A PANCÉ ET SCOLARISÉS A LÉCOLE DE POLIGNÉ

11

TARIFS REPAS DES AINES ET TARIFS DES ACCOMPAGNATEURS

12

OUVERTURE LIGNE DE TRESORERIE AUPRES DE LA BANQUE POSTALE

👥 Ressources humaines 2 délibérations
7

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS M1

8

MISE EN PLACE DUNE PARTICIPATION A ADHESION FACULTATIVE EN MATIERE DE PRE-VOYANCE SANTE AU 1ER JANVIER 2026

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
9

CONVENTION DOCCUPATION DES LOCAUX PAR LASSOCIATION RAISONS DETRES

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
13

ENGAGEMENT DUNE PROCÉDURE DE REPRISE DE CONCESSIONS DANS LE CIMETIERE

WEB megalis:2025:13355:2025-02-27
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