Conseil municipal du 2025-01-23

Poligné 23 janvier 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

7 délibérations - DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES - DESIGNATION DES MEMBRES AU SEIN DU CONSEIL DEXPLOITATION ASSAINISSEMENT DE BPLC - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA REPARTITION DES AMENDES DE POLICE 2025 - LANCEMENT RENOVATION DE LECLAIRAGE PUBLIC - APPROBATION DES RESULTATS, DISSOLUTION DU BUDGET ASSAINISSEMENT ET MODALITES DU REVERSEMENT DES RESULTATS AU PROFIT DE B - DESIGNATION DES MEMBRES AU SEIN DU CONSEIL DEXPLOITATION ASSAINISSEMENT DE BPLC - PV DE MISE A DISPOSITION DES BIENS POUR LEXERCICE DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2

APPROBATION DES RESULTATS, DISSOLUTION DU BUDGET ASSAINISSEMENT ET MODALITES DU REVERSEMENT DES RESULTATS AU PROFIT DE BPLC EN VUE DU TRANSFERT DE COMPETENCES

3

LANCEMENT RENOVATION DE LECLAIRAGE PUBLIC

5

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA REPARTITION DES AMENDES DE POLICE 2025

📄 Autres decisions 3 délibérations
4

DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES

6

DESIGNATION DES MEMBRES AU SEIN DU CONSEIL DEXPLOITATION ASSAINISSEMENT DE BPLC

2025

DESIGNATION DES MEMBRES AU SEIN DU CONSEIL DEXPLOITATION ASSAINISSEMENT DE BPLC

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
1

PV DE MISE A DISPOSITION DES BIENS POUR LEXERCICE DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

WEB megalis:2025:13355:2025-01-23
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