28 mars 2024
19
délibérations
12
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
VOTE du CFU du CENTRE DE LOISIRS — EXERCICE 2023
VOTE du Budget Primitif du CENTRE DE LOISIRS-EXERCICE 2024
VOTE du CFU ASSAINISSEMENT — EXERCICE 2024
AFFECTATION du RESULTAT de FONCTIONNEMENT de 2023 du COMPTE FINANCIER UNIQUE du budget ASSAINISSEMENT
VOTE du Budget Primitif ASSAINISSEMENT — EXERCICE 2024
VOTE du CFU du COMMERCE — EXERCICE 2023
VOTE du CFU du BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2023
AFFECTATION du RESULTAT de FONCTIONNEMENT de 2023 du COMPTE FINANCIER UNIQUE du budget PRINCIPAL
VOTE du Budget Primitif PRINCIPAL — EXERCICE 2024
VOTE des TAXES LOCALES pour l'exercice 2024
Emprunt Budget Principal pour Financer le Rachat de la Maison au 23 Rue du Tertre Gris
Tarifs Repas des Aines et Tarifs des Accompagnateurs
Rachat A Lepf de la Maison au 23 Rue du Tertre Gris
Avis du Conseil Municipal sur le Projet de Modification N3 du Pluih
Modification des Statuts de Bplc dans le Cadre du Transfert de Competence Eau Assainissement
Convention pour les Effacements des Reseaux Rue des Vignes
Proposition Acquisition Partielle de la Parcelle Zr122
Proposition Acquisition de la Parcelle Zr29p
Facturation A la Commune de Pancé des Frais de Scolarité des Élèves Domiciliés A Pancé et Scolarisés A L'école de Poligné
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