Conseil municipal du 2025-12-02

Aide aux particuliers — BONUS VELO-Réduction enveloppe annuelle

Attributions de compensation définitives année 2025 et provisoires année 2026 (Erreur matérielle première transmission)

Attributions compensation définitives année 2025 et provisoires-Année 2026

Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2026 (Erreur matérielle première transmission)

Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2026

Dotation de solidarité communautaire 2026

Clôture de programmes — Crédits de paiement 2025

Autorisations de programmes — crédits de paiement 2026

Budget annexe ENERGIE-Clôture

Autorisation assemblée délibérante au Pdt pour application fongibilité crédits-fctmt invst

Tarifs 2026-Approbation

Eau Potable — Territoire Ptvy Co hors SAINT-CONNEC-Réforme redevances Agences Eau

Assainissement Collectif — Territoire Pontivy Co-Réforme redevances Agences Eau

Coups de cur ARCHEO — Attribution fonds de concours exceptionnel à Cléguérec et Malguénac

Syndicat Pays Pontivy — Actualisation convention tripartite objectifs et financement au 1er janvier 2026

Protocole événements de la vie pour les élus et les agents

Tableau des effectifs — Modification

Risque santé — Convention de participation-Adhésion contrat assurance collective CDG 56

Recrutement agents contractuels sur des emplois non permanents-Année 2026

Recrutement agents contractuels de remplacement-Année 2026

Rapport égalité femmes — hommes-Année 2025

Révision et approbation règlement de service 1er janvier 2026-SPANC

Révision et approbation règlement de service 1er janvier 2026-Eau potable hors St Connec

Révision et approbation règlement de service 1er janvier 2026-AC

Indemnités des élus et remboursement de frais-Etat annuel 2025

Transport à la demande — Convention centrale de réservation

Sinistre relatif au bassin extérieur de la piscine de Réguiny-Signature protocole transactionnel