4 décembre 2025
20
délibérations
12
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
83 AFFAIRES FINANCIERES — Convention de financement des écoles Diwan
92 AFFAIRES FONCIERES — Cession gratuite de 7 lots du lotissement Bourdaine à BMH
89 AFFAIRES GENERALES Renouvellement du contrat de prestation de service fourrière animale avec la SACPA
86 AFFAIRES FINANCIERES Tarif de location d'un cabinet de consultation au sein de la maison médicale
85 AFFAIRES FINANCIERES Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère dans le cadre du PACTE
84 AFFAIRES FINANCIERES — SDEF convention financière pour le remplacement câble Ep rte de Lanvellé
AFFAIRES FINANCIERES — Convention de financement des écoles Diwan
82 AFFAIRES FINANCIERES — Délibération Budgétaire Modificative n 3 sur le budget général
81 AFFAIRES FINANCIERES — Admission en non-valeur et créances éteintes
80 AFFAIRES FINANCIERES — Détermination des tarifs communaux pour 2026
Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2026
92 AFFAIRES FONCIERES — Cession gratuite de 7 lots du lotissement Bourdaine à BMH
95 COMMANDE PUBLIQUE — Attribution des marchés de travaux de mise en conformité des équipements de sécurité incendie EHPAD de Ker Val
94 COMMANDE PUBLIQUE Reconduction du marché de modernisation de la voirie communale avec EUROVIA pour 2026
88 AFFAIRES GENERALES Contrat dassurance des risques statutaires
87 AFFAIRES GENERALES Attribution des marchés dassurances
96 MOTION — Soutien au réseau des Missions Locales face aux coupes budgétaires du projet de loi de finances 2026
93 AFFAIRES FONCIERES — SDEF Convention de passage pour le réseau de distribution délectiricté rue de Ti Beuz
91 AFFAIRES GENERALES — Approbation de la Convention Territoriale Globale CAF du Finistère
90 AFFAIRES GENERALES — Communication du rapport d'activités du SDEF 2024
📬 Suivre Pont
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.