CM

4 décembre 2025

Pont 20 délibérations

20

délibérations

12

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

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Délibérations (20)

Finances & Budget 12 délibérations
2025

83 AFFAIRES FINANCIERES — Convention de financement des écoles Diwan

2025

92 AFFAIRES FONCIERES — Cession gratuite de 7 lots du lotissement Bourdaine à BMH

2025

89 AFFAIRES GENERALES Renouvellement du contrat de prestation de service fourrière animale avec la SACPA

2025

86 AFFAIRES FINANCIERES Tarif de location d'un cabinet de consultation au sein de la maison médicale

2025

85 AFFAIRES FINANCIERES Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère dans le cadre du PACTE

2025

84 AFFAIRES FINANCIERES — SDEF convention financière pour le remplacement câble Ep rte de Lanvellé

2025

AFFAIRES FINANCIERES — Convention de financement des écoles Diwan

2025

82 AFFAIRES FINANCIERES — Délibération Budgétaire Modificative n 3 sur le budget général

2025

81 AFFAIRES FINANCIERES — Admission en non-valeur et créances éteintes

2025

80 AFFAIRES FINANCIERES — Détermination des tarifs communaux pour 2026

2025

Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

92 AFFAIRES FONCIERES — Cession gratuite de 7 lots du lotissement Bourdaine à BMH

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

95 COMMANDE PUBLIQUE — Attribution des marchés de travaux de mise en conformité des équipements de sécurité incendie EHPAD de Ker Val

2025

94 COMMANDE PUBLIQUE Reconduction du marché de modernisation de la voirie communale avec EUROVIA pour 2026

2025

88 AFFAIRES GENERALES Contrat dassurance des risques statutaires

2025

87 AFFAIRES GENERALES Attribution des marchés dassurances

Environnement 2 délibérations
2025

96 MOTION — Soutien au réseau des Missions Locales face aux coupes budgétaires du projet de loi de finances 2026

2025

93 AFFAIRES FONCIERES — SDEF Convention de passage pour le réseau de distribution délectiricté rue de Ti Beuz

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

91 AFFAIRES GENERALES — Approbation de la Convention Territoriale Globale CAF du Finistère

Administration 1 délibération
2025

90 AFFAIRES GENERALES — Communication du rapport d'activités du SDEF 2024

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