Conseil municipal du 2025-12-04

Pont 4 décembre 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

12

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

20 délibérations - 2025-92 AFFAIRES FONCIERES- Cession gratuite de 7 lots du lotissement Bourdaine à BMH - 2025-83 AFFAIRES FINANCIERES- Convention de financement des écoles Diwan - 2025-96 MOTION- Soutien au réseau des Missions Locales face aux coupes budgétaires du projet de loi de finances 2026 - 2025-95 COMMANDE PUBLIQUE - Attribution des marchés de travaux de mise en conformité des équipements de sécurité incendi - 2025-94 COMMANDE PUBLIQUE Reconduction du marché de modernisation de la voirie communale avec EUROVIA pour 2026 - 2025-93 AFFAIRES FONCIERES - SDEF Convention de passage pour le réseau de distribution d'électiricté rue de Ti Beuz - 2025-92 AFFAIRES FONCIERES- Cession gratuite de 7 lots du lotissement Bourdaine à BMH - 2025-91 AFFAIRES GENERALES - Approbation de la Convention Territoriale Globale CAF du Finistère - 2025-90 AFFAIRES GENERALES - Communication du rapport d'activités du SDEF 2024 - 2025-89 AFFAIRES GENERALES Renouvellement du contrat de prestation de service fourrière animale avec la SACPA - 2025-88 AFFAIRES GENERALES Contrat d'assurance des risques statutaires - 2025-87 AFFAIRES GENERALES Attribution des marchés d'assurances - 2025-86 AFFAIRES FINANCIERES Tarif de location d'un cabinet de consultation au sein de la maison médicale - 2025-85 AFFAIRES FINANCIERES Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère dans le cadre du PACTE - 2025-84 AFFAIRES FINANCIERES - SDEF convention financière pour le remplacement câble Ep rte de Lanvellé - 2025-83 - AFFAIRES FINANCIERES- Convention de financement des écoles Diwan - 2025-82 AFFAIRES FINANCIERES- Délibération Budgétaire Modificative n 3 sur le budget général - 2025-81 AFFAIRES FINANCIERES - Admission en non-valeur et créances éteintes - 2025-80 AFFAIRES FINANCIERES - Détermination des tarifs communaux pour 2026 - Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2025

2025 — 83 AFFAIRES FINANCIERES- Convention de financement des écoles Diwan

2025

2025 — 92 AFFAIRES FONCIERES- Cession gratuite de 7 lots du lotissement Bourdaine à BMH

2025

2025 — 89 AFFAIRES GENERALES Renouvellement du contrat de prestation de service fourrière animale avec la SACPA

2025

2025 — 86 AFFAIRES FINANCIERES Tarif de location d'un cabinet de consultation au sein de la maison médicale

2025

2025 — 85 AFFAIRES FINANCIERES Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère dans le cadre du PACTE

2025

2025 — 84 AFFAIRES FINANCIERES - SDEF convention financière pour le remplacement câble Ep rte de Lanvellé

2025

2025 — 83 - AFFAIRES FINANCIERES- Convention de financement des écoles Diwan

2025

2025 — 82 AFFAIRES FINANCIERES- Délibération Budgétaire Modificative n 3 sur le budget général

2025

2025 — 81 AFFAIRES FINANCIERES - Admission en non-valeur et créances éteintes

2025

2025 — 80 AFFAIRES FINANCIERES - Détermination des tarifs communaux pour 2026

2025

Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

202592

2025 — 92 AFFAIRES FONCIERES- Cession gratuite de 7 lots du lotissement Bourdaine à BMH

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

2025 — 95 COMMANDE PUBLIQUE - Attribution des marchés de travaux de mise en conformité des équipements de sécurité incendie EHPAD de Ker Val

2025

2025 — 94 COMMANDE PUBLIQUE Reconduction du marché de modernisation de la voirie communale avec EUROVIA pour 2026

2025

2025 — 88 AFFAIRES GENERALES Contrat d'assurance des risques statutaires

2025

2025 — 87 AFFAIRES GENERALES Attribution des marchés d'assurances

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

2025 — 96 MOTION- Soutien au réseau des Missions Locales face aux coupes budgétaires du projet de loi de finances 2026

2025

2025 — 93 AFFAIRES FONCIERES - SDEF Convention de passage pour le réseau de distribution d'électiricté rue de Ti Beuz

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

2025 — 91 AFFAIRES GENERALES - Approbation de la Convention Territoriale Globale CAF du Finistère

🏛️ Administration 1 délibération
2025

2025 — 90 AFFAIRES GENERALES - Communication du rapport d'activités du SDEF 2024

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