Conseil municipal du 2025-12-08

Pont 8 décembre 2025 26 délibérations
Document source

26

délibérations

14

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

26 délibérations - AUTORISATION SIGNATURE TRANSFERT CONVENTION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC SITE TELECOM RUE DE L'EGALITE - AVENANT CONVENTION AUTORISATION PASSAGE ET ENFOUISSEMENT DE CABLES PARC EOLIEN KERLAIZAN - DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE - ACQUISITION PARCELLE YK 1 LE SALUT - CREATION D'UN POSTE ADJOINT TECHNIQUE 01 01 2026 - AVENANT CONTRAT ASSOCIATION ECOLE PRIVEE 2026 - PARTICIPATION FRAIS SCOLAIRES ET ACTIVITES PEDAGOGIQUES DES ECOLES - ADMISSION CREANCES EN NON VALEUR - CORRECTION BILAN SUR EXERCICES ANTERIEURS - DEBAT ORIENTATION BUDGETAIRE 2026 - APPROBATION PV SEANCE DU 03 11 2025 - Attribution de marché salle de sport du LEGO - Dissolution de l'EPIC Cité Musicale - Convention "La Mahl'O possibles" - Tarifs photocopie - Tarifs cimetière et colombarium 2026 - Subventions aux associations - Intégration études - Régularisation opérations sous mandat - Amortissement des subventions d'équipement

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
44

Décision modificative budget communal

45

Amortissements des subventions d'équipement

46

Amortissement des subventions d'équipement

48

Admission en non-valeur

49

Intégration études

50

Subventions aux associations

51

Tarifs cimetière et colombarium 2026

52

Tarifs droits de place 2026

53

Tarifs de location de salle 2026

54

Tarifs photocopie

4782025

Régularisation opérations sous mandat

20251203

DEBAT ORIENTATION BUDGETAIRE 2026

20251204

CORRECTION BILAN SUR EXERCICES ANTERIEURS

202512051

ADMISSION CREANCES EN NON VALEUR

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
55

Convention "La Mahl'O possibles"

56

Dissolution de l'EPIC Cité Musicale

20251211

AUTORISATION SIGNATURE TRANSFERT CONVENTION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC SITE TELECOM RUE DE L'EGALITE

📄 Autres decisions 3 délibérations
658663

DELIBERATIONS 25 NOVEMBRE 2025

20251201

DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE

20251202

APPROBATION PV SEANCE DU 03 11 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
43

Attribution de marché salle de sport du LEGO

20251209

ACQUISITION PARCELLE YK 1 LE SALUT

🎓 Éducation 1 délibération
20251206

PARTICIPATION FRAIS SCOLAIRES ET ACTIVITES PEDAGOGIQUES DES ECOLES

🤝 Vie associative 1 délibération
20251207

AVENANT CONTRAT ASSOCIATION ECOLE PRIVEE 2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
20251208

CREATION D'UN POSTE ADJOINT TECHNIQUE 01 01 2026

🌱 Environnement 1 délibération
20251210

AVENANT CONVENTION AUTORISATION PASSAGE ET ENFOUISSEMENT DE CABLES PARC EOLIEN KERLAIZAN

WEB megalis:2025:7048:2025-12-08
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