CM

8 décembre 2025

Pont 26 délibérations

26

délibérations

14

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (26)

Finances & Budget 14 délibérations
44

Décision modificative budget communal

45

Amortissements des subventions d'équipement

46

Amortissement des subventions d'équipement

48

Admission en non-valeur

49

Intégration études

50

Subventions aux associations

51

Tarifs cimetière et colombarium 2026

52

Tarifs droits de place 2026

53

Tarifs de location de salle 2026

54

Tarifs photocopie

Régularisation opérations sous mandat

D'ebat Orientation Budgetaire 2026

C'orrection Bilan sur Exercices Anterieurs

Admission Creances en Non Valeur

Autres decisions 4 délibérations

Deliberations 25 Novembre 2025

Designation Secretaire de Seance

Approbation Pv Seance du 03 11 2025

Avenant Convention Autorisation Passage et Enfouissement de Cables Parc Eolien Kerlaizan

Culture & Patrimoine 3 délibérations
55

Convention "La Mahl'O possibles"

56

Dissolution de lEPIC Cité Musicale

Autorisation Signature Transfert Convention Occupation Domaine Public Site Telecom Rue de lEgalite

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
43

Attribution de marché salle de sport du LEGO

Acquisition Parcelle Yk 1 le Salut

Éducation 1 délibération

Participation Frais Scolaires et Activites Pedagogiques des Ecoles

Vie associative 1 délibération

Avenant Contrat Association Ecole Privee 2026

Ressources humaines 1 délibération

Creation d'Un Poste Adjoint Technique 01 01 2026

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