Conseil municipal du 2025-10-14

Pont 14 octobre 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

6

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Renforcement électrique commune de Noyal-Pontivy-Convention servitudes profit Enedis-PA Kerguilloten-Kerboquet - Convention mise à dispo terrain au profit Syndicat Morbihan Energies-Poste transformation courant élec-Neulliac - Amélioration qualité desserte et alimentation électrique-Convention servitudes profit ENEDIS-PA Coëtnan-Malguénac - Amélioration qualité desserte et alimentation électrique-Convention servitudes profit ENEDIS-PA Signan-Pontivy - Soutien à production logmts soc-Opération portée par Morbihan Habitat-création 23 logmts loc soc Vélodrome-Pontivy - Soutien à production logmts soc-Opération portée par Morbihan Habitat-création 40 lgmts rue Bizet 2-Pontivy - Soutien à production logmts soc-Opération portée par Morbihan Habitat-création 17 lgmts rue Bizet 1-Pontivy - Eau potable et assainissement collectif-Orientation prog études et travaux 2026-2027-2028 - Attribution fds concours maintien commerci de première nécessité-Silfiac - Attribution fds concours-Investissement des communes -500 habitants-Envlpe 2025-2027-St Connec - Attribution fds concours-Investissement des communes -500 habitants-Envlpe 2025-2027-Silfiac - Attribution fds concours-équipement immo des communes plus 500 hab-Envlpe 2025-2028-Kergrist - Marchés Publics Travaux réhabilitation bâtiment Mine Construction Médiathèque Réalisation 1% artistique - Intercommunalité RM Transfert Opéra et Musikhall Rapport CLECT - intercommunalité Rennes Métropole Rapport dActivités Développement Durable 2024 - Marchés Publics Travaux réhabilitation Ancien bâtiment administratif Mine Modification lot 1 - Aménagement Territoire Fin portage et acquisition propriété 7 allée Fontaine Blanche - FINANCES Projet végétalisation cour école Demande acompte Fonds métropolitain soutien investissement local - Modification des tarifs du cimetière - Approbation PV CM 8 septembre 2025

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
1

Attribution fds concours — équipement immo des communes plus 500 hab-Envlpe 2025-2028-Kergrist

2

Attribution fds concours — Investissement des communes -500 habitants-Envlpe 2025-2027-Silfiac

3

Attribution fds concours — Investissement des communes -500 habitants-Envlpe 2025-2027-St Connec

4

Attribution fds concours maintien commerci de première nécessité-Silfiac

202

FINANCES Projet végétalisation cour école Demande acompte Fonds métropolitain soutien investissement local

2025

Modification des tarifs du cimetière

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
6

Soutien à production logmts soc — Opération portée par Morbihan Habitat-création 17 lgmts rue Bizet 1-Pontivy

7

Soutien à production logmts soc — Opération portée par Morbihan Habitat-création 40 lgmts rue Bizet 2-Pontivy

8

Soutien à production logmts soc — Opération portée par Morbihan Habitat-création 23 logmts loc soc Vélodrome-Pontivy

2025

Marchés Publics Travaux réhabilitation bâtiment Mine Construction Médiathèque Réalisation 1% artistique

2025

Marchés Publics Travaux réhabilitation Ancien bâtiment administratif Mine Modification lot 1

2025

Aménagement Territoire Fin portage et acquisition propriété 7 allée Fontaine Blanche

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
9

Renforcement électrique commune de Noyal-Pontivy-Convention servitudes profit Enedis-PA Kerguilloten-Kerboquet

10

Amélioration qualité desserte et alimentation électrique-Convention servitudes profit ENEDIS-PA Signan-Pontivy

11

Amélioration qualité desserte et alimentation électrique-Convention servitudes profit ENEDIS-PA Coëtnan-Malguénac

12

Convention mise à dispo terrain au profit Syndicat Morbihan Energies-Poste transformation courant élec-Neulliac

🌱 Environnement 2 délibérations
5

Eau potable et assainissement collectif — Orientation prog études et travaux 2026-2027-2028

2025

intercommunalité Rennes Métropole Rapport dActivités Développement Durable 2024

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Intercommunalité RM Transfert Opéra et Musikhall Rapport CLECT

2025

Approbation PV CM 8 septembre 2025

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