15 septembre 2025
19
délibérations
5
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
CCA Avis relatif au projet de révision du Schéma de C'ohérence Territorial (SCOT)
Organisation du recensement de la population 2026 Coordonnateur communal
Designation Secretaire de Seance
Approbation Pv Seance du 30 06 2025
Renouvellement Composition Conseil de Surveillance Chcb Kerio
Programme de voirie 2025
Aménagement de locaux à létage de l'espace pluridisciplinaire de Santé Résultat dappel doffres
Approbation de la modification n°1 du Plan local d'urbanisme de Pont-Aven
Mise A Jour Tableau Voiries Communales
Avenant 2 Contrat Concession Crematorium
ECOFINANCE Convention daccompagnement à la fiscalité locale
Regularisation Opereations sur Ex Anterieurs A la Demande du Comptable Public
Admission Creances Eteintes
Désaffectation et déclassement de terrain au lieu-dit Kerblaise
Echange foncier au lieu — dit Kerblaise
Mise en Place Redevance Occupation Provisoire Domaine Public Travaux de Gaz
CCA Modification des statuts c'oncernant la c'ompétence facultative « Tourisme »
Organisation du recensement de la population 2026 Agents recenseurs
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 30 juin 2025
📬 Suivre Pont
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.