CM

9 septembre 2025

Pont 13 délibérations

13

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (13)

Finances & Budget 5 délibérations
2025

Finances DM 2 Budget principal 2025

2025

Finances subvention exceptionnelle Association sinistrés fissure Pont-Péan

2025

Finances Subvention exceptionnelle ANVITA

2025

Finances Groupe scolaire Rénovation énergétique 2025 fonds métropolitain transition écologique soutien à linvestissement local

2025

Finances subvention exceptionnelle Association gym volontaire

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Marchés Publics Travaux remplacement chaufferie gaz par chaufferie biomasse à la mairie

2025

Marché Publics REGATE Avenant 1 convention adhésion au dispositif dachats centralisés RM.docx

2025

Marchés Publics Travaux réhabilitation extension bâtiment administratif de la Mine Attribution marchés liés aux aménagements des abords

2025

Droits sols aide financière Etat visant à encourager la relance de la construction de logements

Autres decisions 2 délibérations
2025

Adoption convention adressage mise sous plis colisage propagande électorale Annule et remplace

2025

Approbation du PV du 30 juin 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

C'ulture Convention l'ecture publique 2023 2028 RM et le département

Environnement 1 délibération
2025

Energie ALEC Bilan énergétique 2024

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