2 octobre 2025
10
délibérations
5
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
73 AFFAIRES FINANCIERES_Détermination de nouveaux tarifs de vente dans le cadre de la régie espaces jeunes
AFFAIRES FINANCIERES — SDEF Convention financière rénovation 3 points lumineux rue de la Passerelle
AFFAIRES FINANCIERES — SDEF Convention financière relative à léclairage public - pose dampoules LED
AFFAIRES FINANCIERES — Clôture du budget annexe Loyer RPAau 31 décembre 2025
S'ouscription d'une l'igne de trésorerie de 300 000 auprès du Crédit Agricole
78 RESSOURCES HUMAINES_Mise à jour du tableau des emplois
77 RESSOURCES HUMAINES_Mise à jour des ASA
76 AFFAIRES FONCIERES_Vente d'un délaissé communal à Kergaëron suite à déclassement
75 AFFAIRES FONCIERES_SDEF Occupation du domaine public non routier pour l'implantation et lexploitation d'un réseau hertzien LoRA
74 AFFAIRES FINANCIERES_Adhésion à la prestation protection des données du CDG29
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