30 septembre 2025

Accès au Droit Nord Morbihan — Participation financière année 2025

Université de Bretagne Sud UBS — Convention Objectifs et de Moyens

Régularisation provisions comptables exercice 2025 pour créances douteuses et reprise sur provisions

Budget camping — Décision modificative n°1

Assainissmt collectif — Pénalité raccordement non conforme-Majoration redevance

Assainissement collectif — Pénalité en cas de refus accès à propriété privée

Admission en Non-Valeur

Convention de Location D'un Garage pour le Véhicule de la Police Municipale

Subvention aux Écoles

Subvention Classes de Mer

Subvention Exceptionnelle au Comité D'animation de Pont Labbé

Subvention Exceptionnelle A L'association des Aquarellistes de Bretagne

Plan local Urbanisme intercommunal PLUi — Approbation de la modification n°1

Etablissement Public Foncier de Bretagne EPFR-Prolongation convention cadre action foncière

Enedis : Chantier Fils Nus : Signature D'une Convention Tripartite

Charte de Réduction de la Consommation Foncière et Création de la Commission Dediée

Dénomination et Numérotation de la Voie Interne de L'opération de Lotissement Située au Sequer-Nevez, et Signature D'une Convention de Rétrocession de la Voie

Dénomination et Numérotation de la Voie Interne de L'opération de Lotissement Située Chemin de Pors Moro

Itinéraire Cyclable du Train Birinik : Avenant N°2 A la Convention de Délégation de Maîtrise Douvrage

Avenants aux Marchés Publics du Stade Municipal Marché Public de Travaux de Rénovation de la Tribune Vestiaire et Création D'un Terrain de Football Synthétique de la Commune de Pont-Labbé

Marchés Publics de Prestations de Services Dassurances dans le Cadre D'un Groupement de Commandes Ville/ccas Attribution des Lots

Composition du bureau communautaire — Modification

Bureau communautaire — Elections de deux membres

Rapport annuel 2024 prix et qualité services publics et rapports annuels délégataires-EP

Rapport annuel 2024 prix et qualité services publics et rapports annuels délégataires-AC

Rapport annuel 2024 prix et qualité services publics et rapports annuels délégataires-ANC

Décisions du Président et du bureau communautaire prises par délégation

Fixation du nombre de Vice — président-esModification

Centre hospitalier du Centre Bretagne — Désignation de deux représentants

Renouvellement du Conventionnement Alsh avec la Commune du Guilvinec

Convention Aide aux Devoirs

Tableau des effectifs — Modification

Modification du Tableau des Emplois

Redevance Doccupation du Domaine Public par les Ouvrages des Réseaux Publics de Distribution de Gaz

Intégration dans le Domaine Public Communal des Voies de la Deuxième Tranche du Lotissement de Kerargont et Modification du Tableau de Classement des Voies Communales

Convention D'utilisation de la Salle Omnisports du Collège Laënnec

Renouvellement Conventionnement Alsh avec le Guilvinec

Office de tourisme de Pontivy CommunautéDésignation de représentants Actualisation