29 septembre 2025
12
délibérations
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Résiliation Anticipée d'Un Bail Emphytéotique / Bas Pont-Scorff
Garantie dEmprunt / Kerdual 2
Bourse au Bafa
Bourse au Permis de Conduire
Atelier dEstienne / Projet Culture — Santé 2026 / Demande de Subvention
Atelier dEstienne / Demandes de Subventions
Acquisition de Parcelles Privées / Polignac
Revision Allegee N°1 du PLU / Approbation
Révision Allégée N° 1 du PLU / Approbation
Modification du RIFSEEP
Recensement 2026 / Recrutement des Agents Recenseurs
Approbation du Pv CM 01 07 2025
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