1 juillet 2025

Aide Immo Ets — SCI Entreprise MARECHAL-SARL MECO-Pontivy

Aide Immo Ets — SCI AGAPE-SARL SMYLHS-Pontivy

Fds concours Restauration Patrimoine — Chapelle de LocmaloCommune Réguiny

Fds concours Restauration Patrimoine — Eglise paroissiale-Commune Réguiny

Fds concours Restauration Patrimoine — Ancien presbytère-Commune Silfiac

Education subvention classe ULIS GUICHEN

Education subvention classe ULIS Bruz

Finances DM 1 Budget priincipal 2025

Finances Budget principal corrections sur acquisitions antérieures

Finances marchés publics cession tondeuse

Ludotheque / Convention Jeux Rejoue

CAF / Convention dAide aux Vacances Enfants (ave)

Grdf / Redevance du Domaine Public / Rodp / Ropdp

Restauration Scolaire / Renouvellement de la Convention Tarification Sociale des Cantines Scolaires

Restauration Scolaire — Accueil de Loisirs - Garderie / Modification des Tarifs

RH Création poste adjoint animation temps complet

RH Création poste adjoint animation temps non complet

RH Avancement grade Adjoint animation principal

RH Poste non permanent contrat de projet

RH Création poste adjoint technique temps non complet

Modification du Tableau des Effectifs

Dispositif de Signalement des Situations de Violence / Adhesion A la Convention du Cdg 56

Remuneration des Personnels / Protection Sociale Complementaire (mutuelle Sante)

Cession SCI 2F2L Parc d'activités de Bann er Lann Cléguérec

Aménagement du Territoire Vente parcelle AO 285

Solidarité RM plan partenarial gestion logement social

Marchés Publics Travaux bat Mine attribution aménagement abords

Marchés Publics Travaux bat Mine attribution lot

C'ulture EB tarifs l'ocation s'alles 2026

Aménagement territoire Vente parcelle AO285

C'ulture. Espace Beausoleil — adhésion et subvention C'entre N'ational de Musique

D'enomination d'Une Rue / L'esbin

Approbation du Règlement Intérieur du Restaurant Scolaire - Alsh - Garderie

Convention servitude au profit Syndicat Mégalis Bretagne-Implantation armoire fibre optique

Admin générale approbation PV du 2 JUIN 2025

Charte Ville Ambassadrice du Don d'Organes

Approbation du Procès Verbal du CM du 31 Mars 2025

Eau Potable — Convention multipartite de fourniture eau à LACTALIS-LE SOURN

Environnement atlas biodiversité intercommunale

Résidence artistique danse 2025 — 2026-Collège Charles Langlais-Pontivy

Intercommunalite — Citeo / Avenant A la Convention de Soutien "communes et Groupements Communaux"