Conseil municipal du 2025-07-01
41
délibérations
15
Finances & Budget
8
Ressources humaines
5
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Aide Immo Ets — SCI Entreprise MARECHAL-SARL MECO-Pontivy
Aide Immo Ets — SCI AGAPE-SARL SMYLHS-Pontivy
Fds concours Restauration Patrimoine — Chapelle de LocmaloCommune Réguiny
Fds concours Restauration Patrimoine — Eglise paroissiale-Commune Réguiny
Fds concours Restauration Patrimoine — Ancien presbytère-Commune Silfiac
Education subvention classe ULIS GUICHEN
Education subvention classe ULIS Bruz
Finances DM 1 Budget priincipal 2025
Finances Budget principal corrections sur acquisitions antérieures
Finances_marchés publics_cession_tondeuse
LUDOTHEQUE / CONVENTION JEUX REJOUE
CAF / CONVENTION D'AIDE AUX VACANCES ENFANTS (AVE)
GRDF / REDEVANCE DU DOMAINE PUBLIC / RODP / ROPDP
RESTAURATION SCOLAIRE / RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES
RESTAURATION SCOLAIRE — ACCUEIL DE LOISIRS - GARDERIE / MODIFICATION DES TARIFS
RH Création poste adjoint animation temps complet
RH Création poste adjoint animation temps non complet
RH Avancement grade Adjoint animation principal
RH Poste non permanent contrat de projet
RH Création poste adjoint technique temps non complet
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES SITUATIONS DE VIOLENCE / ADHESION A LA CONVENTION DU CDG 56
REMUNERATION DES PERSONNELS / PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (MUTUELLE SANTE)
Culture EB tarifs location salles 2026
Aménagement territoire Vente parcelle AO285
Culture. Espace Beausoleil — adhésion et subvention Centre National de Musique
DENOMINATION D'UNE RUE / LESBIN
APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE - ALSH - GARDERIE
Cession SCI 2F2L Parc dactivités de Bann er Lann Cléguérec
Solidarité RM plan partenarial gestion logement social
Marchés Publics Travaux bat Mine attribution aménagement abords
Marchés Publics Travaux bat Mine attribution lot
Convention servitude au profit Syndicat Mégalis Bretagne-Implantation armoire fibre optique
Admin générale approbation PV du 2 JUIN 2025
CHARTE VILLE AMBASSADRICE DU DON D'ORGANES
APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CM DU 31 MARS 2025
Eau Potable — Convention multipartite de fourniture eau à LACTALIS-LE SOURN
Aménagement du Territoire Vente parcelle AO 285
Environnement atlas biodiversité intercommunale
Résidence artistique danse 2025 — 2026-Collège Charles Langlais-Pontivy
INTERCOMMUNALITE — CITEO / AVENANT A LA CONVENTION DE SOUTIEN "COMMUNES ET GROUPEMENTS COMMUNAUX"
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