Conseil municipal du 2025-07-01

Pont 1 juillet 2025 41 délibérations
Document source

41

délibérations

15

Finances & Budget

8

Ressources humaines

5

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

41 délibérations - Eau Potable-Convention multipartite de fourniture eau à LACTALIS-LE SOURN - Résidence artistique danse 2025-2026-Collège Charles Langlais-Pontivy - Fds concours Restauration Patrimoine-Ancien presbytère-Commune Silfiac - Fds concours Restauration Patrimoine-Eglise paroissiale-Commune Réguiny - Fds concours Restauration Patrimoine-Chapelle de LocmaloCommune Réguiny - Cession SCI 2F2L Parc dactivités de Bann er Lann Cléguérec - Aide Immo Ets-SCI Entreprise MARECHAL-SARL MECO-Pontivy - Convention servitude au profit Syndicat Mégalis Bretagne-Implantation armoire fibre optique - Aide Immo Ets-SCI AGAPE-SARL SMYLHS-Pontivy - Aménagement du Territoire Vente parcelle AO 285 - RH Création poste adjoint animation temps complet - RH Création poste adjoint animation temps non complet - RH Avancement grade Adjoint animation principal - RH Poste non permanent contrat de projet - Environnement atlas biodiversité intercommunale - Culture EB tarifs location salles 2026 - Solidarité RM plan partenarial gestion logement social - Aménagement territoire Vente parcelle AO285 - Education subvention classe ULIS GUICHEN - Education subvention classe ULIS Bruz

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Délibérations (41)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
1

Aide Immo Ets — SCI Entreprise MARECHAL-SARL MECO-Pontivy

2

Aide Immo Ets — SCI AGAPE-SARL SMYLHS-Pontivy

5

Fds concours Restauration Patrimoine — Chapelle de LocmaloCommune Réguiny

6

Fds concours Restauration Patrimoine — Eglise paroissiale-Commune Réguiny

7

Fds concours Restauration Patrimoine — Ancien presbytère-Commune Silfiac

2025

Education subvention classe ULIS GUICHEN

2025

Education subvention classe ULIS Bruz

2025

Finances DM 1 Budget priincipal 2025

2025

Finances Budget principal corrections sur acquisitions antérieures

2025

Finances_marchés publics_cession_tondeuse

2025

LUDOTHEQUE / CONVENTION JEUX REJOUE

2025

CAF / CONVENTION D'AIDE AUX VACANCES ENFANTS (AVE)

2025

GRDF / REDEVANCE DU DOMAINE PUBLIC / RODP / ROPDP

2025

RESTAURATION SCOLAIRE / RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES

2025

RESTAURATION SCOLAIRE — ACCUEIL DE LOISIRS - GARDERIE / MODIFICATION DES TARIFS

👥 Ressources humaines 8 délibérations
2025

RH Création poste adjoint animation temps complet

2025

RH Création poste adjoint animation temps non complet

2025

RH Avancement grade Adjoint animation principal

2025

RH Poste non permanent contrat de projet

2025

RH Création poste adjoint technique temps non complet

2025

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2025

DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES SITUATIONS DE VIOLENCE / ADHESION A LA CONVENTION DU CDG 56

2025

REMUNERATION DES PERSONNELS / PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (MUTUELLE SANTE)

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2025

Culture EB tarifs location salles 2026

2025

Aménagement territoire Vente parcelle AO285

2025

Culture. Espace Beausoleil — adhésion et subvention Centre National de Musique

2025

DENOMINATION D'UNE RUE / LESBIN

2025

APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE - ALSH - GARDERIE

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
3

Cession SCI 2F2L Parc dactivités de Bann er Lann Cléguérec

2025

Solidarité RM plan partenarial gestion logement social

2025

Marchés Publics Travaux bat Mine attribution aménagement abords

2025

Marchés Publics Travaux bat Mine attribution lot

📄 Autres decisions 4 délibérations
11

Convention servitude au profit Syndicat Mégalis Bretagne-Implantation armoire fibre optique

2025

Admin générale approbation PV du 2 JUIN 2025

2025

CHARTE VILLE AMBASSADRICE DU DON D'ORGANES

2025

APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CM DU 31 MARS 2025

🌱 Environnement 3 délibérations
10

Eau Potable — Convention multipartite de fourniture eau à LACTALIS-LE SOURN

2025

Aménagement du Territoire Vente parcelle AO 285

2025

Environnement atlas biodiversité intercommunale

🎓 Éducation 1 délibération
8

Résidence artistique danse 2025 — 2026-Collège Charles Langlais-Pontivy

🤝 Vie associative 1 délibération
2025

INTERCOMMUNALITE — CITEO / AVENANT A LA CONVENTION DE SOUTIEN "COMMUNES ET GROUPEMENTS COMMUNAUX"

WEB megalis:2025:7048:2025-07-01
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