Conseil municipal du 2025-06-30

Pont 30 juin 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

8

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Aménagement daire de camping-cars à « Croaz Saye » - Etude dinsertion paysagère - SDEF - Éclairage public sur la promenade Xavier Grall - Crèche « Les Pitchounets » - Participation financière - Emploi non permanent dagent polyvalent des écoles - Convention de tarification sociale des cantines - Renouvellement - Initiation à la langue bretonne Ecole publique de Nizon - Fixation des tarifs de restauration Rentrée scolaire de septembre 2025 - Fixation des tarifs de garderie périscolaire Rentrée scolaire de septembre 2025 - CCA Fonds de concours 2025 - CCA Accord local relatif à la composition de lassemblée délibérante pour le mandat 2026-2032 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 mai 2025 - PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV REGLEMENT AIDES COMMUNALES - RECOMPOSITION CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2026 2032 - REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC OUVRAGE RESEAUX DISTRIBUTION GAS - TARIFS RESTAURANT SCOLAIRE ET GARDERIE 2025 2026 - SIGNATURE MARCHE TRAVAUX VOIRIE CITE DU GUILY 2025 2026 - TARIFS CENTRE LOISIRS AU 07 07 2025 - APPROBATION CHOIX DELEGATAIRE GESTION RESTAURATION SCOLAIRE ET ALSH - APPROBATION PV SEANCE DU 05 05 2025 - DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2025

SDEF — Éclairage public sur la promenade Xavier Grall

2025

Initiation à la langue bretonne Ecole publique de Nizon

2025

CCA Fonds de concours 2025

2025

CCA Accord local relatif à la composition de lassemblée délibérante pour le mandat 2026-2032

20250601

DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE

20250602

APPROBATION PV SEANCE DU 05 05 2025

20250608

RECOMPOSITION CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2026 2032

20250609

PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV REGLEMENT AIDES COMMUNALES

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Fixation des tarifs de restauration Rentrée scolaire de septembre 2025

20250604

TARIFS RESTAURANT SCOLAIRE ET GARDERIE 2025 2026

20250605

TARIFS CENTRE LOISIRS AU 07 07 2025

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Aménagement daire de camping — cars à « Croaz Saye » - Etude dinsertion paysagère

20250607

REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC OUVRAGE RESEAUX DISTRIBUTION GAS

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2025

Crèche « Les Pitchounets » — Participation financière

2025

Fixation des tarifs de garderie périscolaire Rentrée scolaire de septembre 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20250606

SIGNATURE MARCHE TRAVAUX VOIRIE CITE DU GUILY 2025 2026

202506031

APPROBATION CHOIX DELEGATAIRE GESTION RESTAURATION SCOLAIRE ET ALSH

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Emploi non permanent dagent polyvalent des écoles

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Convention de tarification sociale des cantines - Renouvellement

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 26 mai 2025

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