Conseil municipal du 2025-06-30
20
délibérations
8
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (20)
SDEF — Éclairage public sur la promenade Xavier Grall
Initiation à la langue bretonne Ecole publique de Nizon
CCA Fonds de concours 2025
CCA Accord local relatif à la composition de lassemblée délibérante pour le mandat 2026-2032
DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION PV SEANCE DU 05 05 2025
RECOMPOSITION CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2026 2032
PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV REGLEMENT AIDES COMMUNALES
Fixation des tarifs de restauration Rentrée scolaire de septembre 2025
TARIFS RESTAURANT SCOLAIRE ET GARDERIE 2025 2026
TARIFS CENTRE LOISIRS AU 07 07 2025
Aménagement daire de camping — cars à « Croaz Saye » - Etude dinsertion paysagère
REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC OUVRAGE RESEAUX DISTRIBUTION GAS
Crèche « Les Pitchounets » — Participation financière
Fixation des tarifs de garderie périscolaire Rentrée scolaire de septembre 2025
SIGNATURE MARCHE TRAVAUX VOIRIE CITE DU GUILY 2025 2026
APPROBATION CHOIX DELEGATAIRE GESTION RESTAURATION SCOLAIRE ET ALSH
Emploi non permanent dagent polyvalent des écoles
Convention de tarification sociale des cantines - Renouvellement
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 26 mai 2025
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